Dimanche 21 Octobre 2018

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Conseil municipal

Le Mardi 15 Mai
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses

Démission de Madame Adeline Hubert et installation de Monsieur Frédéric Serré > Madame le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 27 mars 2018 > Madame le Maire

IV - Délibérations

CABINET DU MAIRE / DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

18.05.01 - Dénomination de l’espace de la biodiversité espace de la biodiversité « Albert II de Monaco » > Madame le Maire

18.05.02 - Remboursement des frais de consignation liés à la protection fonctionnelle d’un agent de la Police municipale > Madame le Maire

18.05.03 - Demande d’autorisation préfectorale pour l’extension de la vidéo protection > Madame le Maire

18.05.04 - Demande de subventions auprès des services de l’Etat et de la Région dans le cadre du projet d’extension de caméras de vidéo protection > Evelyne Berthier

FINANCES

18.05.05 - Compte de gestion – Budget Ville – Exercice 2017 > Madame le Maire

18.05.06 - Compte de gestion – Budget Assainissement – Exercice 2017 > Madame le Maire

18.05.07 - Compte administratif – Budget Ville – Exercice 2017 > Madame le Maire

18.05.08 - Compte administratif – Budget Assainissement – Exercice 2017 > Madame le Maire

TECHNIQUES

18.05.09 - Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisation concernant les travaux de restructuration du bâtiment sis 86, boulevard du Docteur Cathelin (ex Caisse Primaire d’Assurance Maladie) > Mohamed Bouazzaoui

18.05.10 - Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt d’une demande de déclaration préalable relative aux travaux de remplacement d’un groupe froid en façade sud du bâtiment « épicerie sociale » > Mohamed Bouazzaoui

18.05.11 - Réhabilitation et création de réseaux d’assainissement des eaux usées rues du Président François Mitterrand, Maurice et Liéron – Travaux en tranchée ouverte – Demande de subvention > Stéphane Delagneau

18.05.12 - Contrat de territoire – Demande d’avenant > Mohamed Bouazzaoui

18.03.13 - Travaux de réfection de toitures terrasse en étanchéité et verrière sur trois bâtiments – Soutien à l’investissement communal – Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la Communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commune de Longjumeau > Mohamed Bouazzaoui

URBANISME

18.05.14 - Transfert des emprises foncières du collège Pasteur au Conseil départemental de l’Essonne > Rémi Bétin

COMMERCE

18.05.15 - Autorisation du Conseil municipal donnée à Médiakiosk pour le dépôt de la déclaration préalable relative à la pose d’un kiosque de presse sur le domaine public > Florence Lorton

18.05.16 - Approbation de la convention portant autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’installation et l’exploitation d’un kiosque de presse > Florence Lorton

18.05.17 - Adhésion à « Ma boutique à l’essai » - Signature d’une convention > Florence Lorton

18.05.18 - Engagement de la ville de Longjumeau dans la charte Inclusiv’Essonne relative aux achats socialement responsables sur le département de l’Essonne pour la période 2018-2020 > Florence Lorton

18.05.19 - Dérogation repos dominical – Société Tessi Editique > Florence Lorton

18.05.20 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’association ACIL 2000 dans le cadre de la fête de la ville le samedi 23 juin 2018 > Florence Lorton

CULTURE - ÉVENEMENTIEL

18.05.21 - Acceptation d’un don de l’artiste Kazem au profit de la ville de Longjumeau > Antoine Puléo

18.05.22 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’association « Longjumeau en fête » pour l’organisation d’une soirée spectacle sur le thème « la belle époque » > Jérémy Martin

18.05.23 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’association « APF 91 – France Handicap » pour l’organisation de la fête de la Ville le samedi 23 juin 2018 > Jérémy Martin

18.05.24 - Convention de partenariat pour la mise en place de l’atelier d’initiation au trampoline dans le cadre de la fête de la ville le samedi 23 juin 2018 > Jérémy Martin

ÉDUCATION

18.05.25 - Travaux de restructuration de l’école Jules Ferry (Maison de la Petite Enfance) – Installation du multi-accueil collectif et familial au sein de la Maison de la Petite Enfance – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et de la Protection Maternelle Infantile (PMI) > Alexia Perrin

18.05.26 - Travaux de restructuration de l’école Jules Ferry (Maison de la Petite Enfance) – Installation du Relais Assistants Maternels au sein de la Maison de la Petite Enfance – Demande de subvention auprès de la Caisse d’Allocations Familiales (CAF) et de la Protection Maternelle Infantile (PMI) > Alexia Perrin

DÉMOCRATIE LOCALE

18.05.27 - Modification de la charte des comités de quartier et réunions publiques > Madame le Maire

18.05.28 - Mise en place d’un règlement intérieur du conseil des aînés de la ville de Longjumeau > Nathalie Buzy

PRÉVENTION - MÉDIATION

18.05.29 - Demande de subvention auprès du fonds interministériel de prévention de la délinquance > Evelyne Berthier

MAISONS DE QUARTIER

18.05.30 - Convention d’appel à projet VACAF AVS 2018 < Alexia Perrin

SPORT

18.05.31 - Convention entre la ville de Longjumeau et l’association « Football Club de Longjumeau », dans le cadre du 8ème tournoi international Jean Verbeke 2018 > Jérémy Martin

18.05.32 - Appel à projets – « Femmes et Sport » - Demande de subvention > Jérémy Martin

RESSOURCES HUMAINES

18.05.33 - Comité technique et comité d’hygiène, de sécurité et des conditions de travail communs avec le CCAS > Christophe Kreiss

18.05.34 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

VŒU

18.05.35 - Voeu relatif au projet de construction d’un ensemble immobilier, comprenant des logements et une école, situé 8 rue des Clotais à Champlan > Madame le Maire

V. Questions diverses

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