09
juin 2020
20h
Lieu : Salle Anne Frank
Conseil municipal : 9 juin 2020
Le Conseil municipal de Longjumeau se tiendra le mardi 9 Juin 2020, à 20h, au sein de la Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer.
La séance sera à huis clos pour des raisons sanitaires. Elle sera diffusée sur le site de la ville et l’ensemble des réseaux sociaux de Longjumeau, dès le mercredi 10 juin 2020.
Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer
Séance à huis clos pour raisons sanitaires
Ordre du jour :
| N° | INTITULES |
| Ouverture de la séance | |
| Appel/vérification du quorum et décompte des pouvoirs | |
| Indique que l’ordre du jour a été communiqué | |
| Nomination du secrétaire de séance | |
| I. Informations diverses | |
| II. Délibérations | |
| 20.06.01 | Adoption d’un abattement applicable au montant de la taxe locale sur la publicité extérieure au titre de l’année 2020 |
20.06.02 | Subventions aux associations d’un montant égal ou supérieur à 23 000 euros |
| 20.06.03 | Convention avec l’association APASO |
| 20.06.04 | Garantie d’emprunt – VILOGIA – 14 logements situés 11-15 rue Gabriel Bertillon à Longjumeau |
| 20.06.05 | Garantie d’emprunt – VALOPHIS SAREPA – 24 logements situés 4, 4 bis, 4 ter avenue du Général De Gaulle à Longjumeau |
| 20.06.06 | Gestion des ruchers – Adhésion de la ville au syndicat apicole du Val d’Essonne |
| 20.06.07 | – Les ateliers Chant Gospel – Signature d’une convention avec l’association « Georges Seba et le choeur gospel de Paris » Julie Béguin |
| 20.06.08 | Convention de partenariat avec la direction départementale de la sécurité publique de l’Essonne, l’association Loisirs Jeunes Police Essonne et la ville de Longjumeau dans le cadre des orientations nationales du dispositif Ville-Vie-Vacances |
| 20.06.09 | Dispositif « Boussole des Jeunes » |
| 20.06.10 | Création et composition des commissions |
| 20.06.11 | Détermination du nombre de représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS |
| 20.06.12 | Élection des représentants du conseil municipal au sein du conseil d’administration du CCAS |
| 20.06.13 | Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein du centre local d’information et de coordination gérontologique (CLIC) « Orgyvette » |
| 20.06.14 | Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) de la communauté d’agglomération Paris-Saclay |
| 20.06.15 | Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission communale des services publics locaux (C.C.S.P.L) |
| 20.06.16 | Désignation des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal d’aménagement hydraulique de la vallée de l’Yvette (SIAHVY) |
| 20.06.17 | Désignation des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal pour le gaz et l’électricité en Ile-de-France (SIGEIF) |
| 20.06.18 | Désignation des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal des ordures ménagères (SIOM) |
| 20.06.19 | Désignation des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal du village de vacances Lamoura |
| 20.06.20 | Désignation des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal pour la gestion du gymnase Pablo Picasso à Saulx-les-Chartreux Mme le Maire |
| 20.06.21 | Désignation des conseillers municipaux au sein du syndicat pour l’école intercommunale Champlan – Longjumeau |
| 20.06.22 | Désignation du représentant de la commune au sein du conseil de surveillance du Groupe Hospitalier Nord Essonne |
| 20.06.23 | Désignation du correspondant défense Mme le Maire |
| 20.06.24 | Désignation des conseillers municipaux au sein de l’association Alliance Prévention |
| 20.06.25 | Désignation d’un conseiller municipal au sein de l’association de soins à domicile |
| 20.06.26 | Désignation d’un conseiller municipal au sein de l’association aides à domicile |
| 20.06.27 | Désignation d’un conseiller municipal au sein de l’association Chilly-Mazarin/Longjumeau/Entraide (CLE) |
| 20.06.28 | Approbation de la convention d’objectifs entre l’agence locale de l’énergie et du climat (ALEC) et la ville de Longjumeau |
| 20.06.29 | Désignation d’un conseiller municipal au sein des instances de l’agence locale de l’énergie et du climat (ALEC) ouest Essonne |
| 20.06.30 | Désignation d’un conseiller municipal siégeant au sein du conseil municipal des enfants et détermination des modalités de fonctionnement |
| 20.06.31 | Désignation d’un conseiller municipal au sein du conseil des aînés |
| 20.06.32 | Création d’une commission communale pour l’accessibilité, détermination et désignation des membres |
| 20.06.33 | Désignation d’un conseiller municipal au conseil de discipline d’Ile-de-France |
| 20.06.34 | Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration du lycée Jacques Prévert |
| 20.06.35 | Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration du lycée Jacques Prévert |
| 20.06.36 | Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration du collège Pasteur |
| 20.06.37 | Désignation par le conseil municipal d’un membre pour exercer au nom de la commune les droits de préemption urbains auxquels le maire serait intéressé |
| 20.06.38 | Désignation par le conseil municipal d’un membre pour prendre les décisions relatives aux demandes d’autorisation d’urbanisme auxquelles le maire serait intéressé |
| 20.06.39 | Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués |
| 20.06.40 | Majoration des indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués |
| III. Questions diverses |