Agenda

30
juin 2020

20h

Lieu : Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer

Conseil municipal : 30 juin 2020

Le Conseil municipal de Longjumeau se tiendra le mardi 30 Juin 2020, à 20h, au sein de la Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer.

La séance sera à huis clos pour des raisons sanitaires. Elle sera diffusée sur le site de la ville et l’ensemble des réseaux sociaux de Longjumeau, par la suite. 

Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer

Séance à huis clos pour raisons sanitaires

Ordre du jour :


INTITULÉSCOMMISSIONSAVIS COMMISSIONSDÉCISION CONSEIL
Ouverture de la séance
Appel/vérification du quorum et décompte des pouvoirs
Indique que l’ordre du jour a été communiqué
Nomination du secrétaire de séance
I. Informations diverses
II. Décisions du Maire prises en vertu de l’article
L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales
III. Adoption des procès-verbaux
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal des mardis 17 décembre 2019, 26 mai 2020 et 9 Juin 2020
IV. Délibérations
20.06.01Rapport sur l’égalité des femmes et des hommes à LongjumeauCommission animation de la ville  et citoyenneté
Et 
Commission optimisation des services au public et ressources
Prise d’acte
 
Et
Prise d’acte
02Rapport d’orientation budgétaire 2020 – Budget villeCommission optimisation des services au public et ressources6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
03Compte de gestion – Budget ville – Exercice 2019Commission optimisation des services au public et ressourcesPrise d’acte
04Compte de gestion – Budget assainissement – Exercice 2019Commission optimisation des services au public et ressourcesPrise d’acte
05Compte administratif – Budget ville – Exercice 2019Commission optimisation des services au public et ressources6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
06Compte administratif – Budget assainissement – Exercice 2019Commission optimisation des services au public et ressources6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
07Reprise du résultat 2019 – Budget villeCommission optimisation des services au public et ressources6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
08Affectation compte 1068 – Budget villeCommission optimisation des services au public et ressources6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
09Budget primitif de l’année 2020 – Budget villeCommission optimisation des services au public et ressources6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
10Restructuration des locaux du groupe scolaire de Balizy : Ajustement du programme, de l’enveloppe financière et de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)Commission ville durable
Et
Commission optimisation des services au public et ressources
6 pour,
2 abstentions 
(A. Veysset, S. Maro)
11Taux d’impositionCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
12Commission de Contrôle Financier pour la gestion et l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnementCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
13Commission de Contrôle Financier pour le théâtre de LongjumeauCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
14Création d’une commission d’indemnisation amiable pour les commerçants et désignation des représentants Commission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
15Modalités de dépôt des listes de candidats pour l’élection des élus appelés à siéger au sein de la commission de délégation de service publicCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
16Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de délégation de service publicCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
17Modalités de dépôt des listes de candidats pour l’élection des élus appelés à siéger au sein de la commission d’appel d’offres (CAO)Commission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
18Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d’appel d’offres (CAO)Commission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
19Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)Commission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
20Désignation des conseillers municipaux au sein des comités de quartierCommission animation de la ville  et citoyennetéUnanimité
21Désignation des conseillers municipaux au sein des conseils d’école des écoles maternelles et élémentairesCommission animation de la ville  et citoyennetéUnanimité
22Adhésion de la ville de Longjumeau à l’organisme agréé centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) et règlement de la taxe sur le droit de copie d’articles de presseCommission optimisation des services au public et ressourcesUnanimité
23Adhésion de la ville de Longjumeau à l’éco-organisme agréé CITEO et règlement de la contribution environnementale sur les papiers imprimésCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
24Désignation des membres au sein de la commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L.)Commission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
25Formation des élus Commission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
26Tableau des emploisCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (A. Veysset)
27Période d’urgence sanitaire – attribution d’une prime exceptionnelle aux agents communauxCommission optimisation des services au public et ressources7 pour,
1 abstention (S.Maro)
V. Questions Diverses
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