Conseil municipal : 30 juin 2020

Le Conseil municipal de Longjumeau se tiendra le mardi 30 Juin 2020, à 20h, au sein de la Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer.

La séance sera à huis clos pour des raisons sanitaires. Elle sera diffusée sur le site de la ville et l’ensemble des réseaux sociaux de Longjumeau, par la suite.

Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer

Séance à huis clos pour raisons sanitaires

Ordre du jour :

N°	INTITULÉS	COMMISSIONS	AVIS COMMISSIONS	DÉCISION CONSEIL
	Ouverture de la séance
	Appel/vérification du quorum et décompte des pouvoirs
	Indique que l’ordre du jour a été communiqué
	Nomination du secrétaire de séance
	I. Informations diverses
	II. Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales
	III. Adoption des procès-verbaux
	Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal des mardis 17 décembre 2019, 26 mai 2020 et 9 Juin 2020
	IV. Délibérations
20.06.01	Rapport sur l’égalité des femmes et des hommes à Longjumeau	Commission animation de la ville et citoyenneté Et Commission optimisation des services au public et ressources	Prise d’acte Et Prise d’acte
02	Rapport d’orientation budgétaire 2020 – Budget ville	Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
03	Compte de gestion – Budget ville – Exercice 2019	Commission optimisation des services au public et ressources	Prise d’acte
04	Compte de gestion – Budget assainissement – Exercice 2019	Commission optimisation des services au public et ressources	Prise d’acte
05	Compte administratif – Budget ville – Exercice 2019	Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
06	Compte administratif – Budget assainissement – Exercice 2019	Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
07	Reprise du résultat 2019 – Budget ville	Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
08	Affectation compte 1068 – Budget ville	Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
09	Budget primitif de l’année 2020 – Budget ville	Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
10	Restructuration des locaux du groupe scolaire de Balizy : Ajustement du programme, de l’enveloppe financière et de l’autorisation de programme et crédits de paiement (AP/CP)	Commission ville durable Et Commission optimisation des services au public et ressources	6 pour, 2 abstentions (A. Veysset, S. Maro)
11	Taux d’imposition	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
12	Commission de Contrôle Financier pour la gestion et l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
13	Commission de Contrôle Financier pour le théâtre de Longjumeau	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
14	Création d’une commission d’indemnisation amiable pour les commerçants et désignation des représentants	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
15	Modalités de dépôt des listes de candidats pour l’élection des élus appelés à siéger au sein de la commission de délégation de service public	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
16	Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission de délégation de service public	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
17	Modalités de dépôt des listes de candidats pour l’élection des élus appelés à siéger au sein de la commission d’appel d’offres (CAO)	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
18	Désignation des conseillers municipaux au sein de la commission d’appel d’offres (CAO)	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
19	Renouvellement de la commission communale des impôts directs (CCID)	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
20	Désignation des conseillers municipaux au sein des comités de quartier	Commission animation de la ville et citoyenneté	Unanimité
21	Désignation des conseillers municipaux au sein des conseils d’école des écoles maternelles et élémentaires	Commission animation de la ville et citoyenneté	Unanimité
22	Adhésion de la ville de Longjumeau à l’organisme agréé centre français d’exploitation du droit de copie (CFC) et règlement de la taxe sur le droit de copie d’articles de presse	Commission optimisation des services au public et ressources	Unanimité
23	Adhésion de la ville de Longjumeau à l’éco-organisme agréé CITEO et règlement de la contribution environnementale sur les papiers imprimés	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
24	Désignation des membres au sein de la commission consultative des services publics locaux (C.C.S.P.L.)	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
25	Formation des élus	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
26	Tableau des emplois	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (A. Veysset)
27	Période d’urgence sanitaire – attribution d’une prime exceptionnelle aux agents communaux	Commission optimisation des services au public et ressources	7 pour, 1 abstention (S.Maro)
	V. Questions Diverses