Agenda

01
octobre 2019

à 19h

Lieu : Hôtel de Ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Conseil municipal

Le conseil municipal se réunira le mardi 1er octobre 2019, salle Manouchian de l’Hôtel de Ville.

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I – Informations diverses

Démissions de Michel Gire et de Sira Sangare Installations des suivants de liste

II – Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III – Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 2 juillet 2019 > Madame le Maire

IV – Délibérations

19.10.01 – Remplacement de deux élus au sein des commissions municipales > Mme le Maire

19.10.02 – Décision modificative 2/2019 – Budget Ville > Mme le Maire

19.10.03 – Décision modificative 2/2019  – Budget Assainissement > Mme le Maire

19.10.04 – Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2018 > S. Delagneau

19.10.05 – Rapport annuel  d’activité du SIAHVY – Exercice 2018 > S. Delagneau

19.10.06 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2018 > S. Delagneau

19.10.07 – Rapport annuel d’activité de la communauté d’agglomération Paris-Saclay – Exercice 2018 > Mme le Maire

19.10.08 – Rapport annuel  d’activité du SIOM – Exercice 2018 > Mme le Maire

19.10.09 – Adhésion au groupement de commandes coordonné  par le SIAHVY – Études de vulnérabilité sur le bassin versant Orge-Yvette et diagnostics de vulnérabilité de bâtiments vis-à-vis des inondations > S. Delagneau

19.10.10 – Adoption du protocole transactionnel et de la  convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Longjumeau et le SIAHVY en vue de la réalisation de travaux quartier d’Effiat > S. Delagneau

19.10.11 – Dénomination de la rue Irène Joliot-Curie > R. Bétin

19.10.12 – Principe de cession d’une partie de la rue Louis Fournière > R. Bétin

19.10.13 – Convention de fonds de concours entre la ville de Longjumeau et la communauté Paris-Saclay pour les travaux de rénovation et de restructuration de logements communaux dans le bâtiment Saint Exupéry > Mme le Maire

19.10.14 – Convention de cofinancement entre la ville de Longjumeau et la caisse des dépôts et consignation pour l’étude urbaine d’ensemble réalisée dans le cadre du projet de renouvellement urbain de La Rocade/Bel-Air > Mme le Maire

19.10.15 – Dossier de préfiguration centre social – Approbation > A. Perrin

19.10.16 – Organisation et missions du service municipal des sports – Projet de politique sportive > J. Martin

19.10.17 – Demande d’obtention de la licence d’entrepreneur, de diffuseur de spectacles et d’exploitant de lieux de spectacles vivants et désignation du régisseur « spectacle », en qualité de titulaire > A. Puléo

19.10.18 – Barème des participations familiales au sein des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) > A. Perrin

19.10.19 – Rattachement des services Logement et Animation seniors au budget de la ville

19.10.20 – Modification du tableau des emplois > C. Kreiss

19.10.21 – Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges et révision libre des attributions de compensation voirie Longjumeau > Mme le Maire

V. Questions Diverses