01
octobre 2019
à 19h
Lieu : Hôtel de Ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian
Conseil municipal
Le conseil municipal se réunira le mardi 1er octobre 2019, salle Manouchian de l’Hôtel de Ville.
Ouverture de la séance > Madame le Maire
Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire
Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire
Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire
I – Informations diverses
Démissions de Michel Gire et de Sira Sangare Installations des suivants de liste
II – Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire
III – Adoption de procès-verbaux
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du mardi 2 juillet 2019 > Madame le Maire
IV – Délibérations
19.10.01 – Remplacement de deux élus au sein des commissions municipales > Mme le Maire
19.10.02 – Décision modificative 2/2019 – Budget Ville > Mme le Maire
19.10.03 – Décision modificative 2/2019 – Budget Assainissement > Mme le Maire
19.10.04 – Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2018 > S. Delagneau
19.10.05 – Rapport annuel d’activité du SIAHVY – Exercice 2018 > S. Delagneau
19.10.06 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2018 > S. Delagneau
19.10.07 – Rapport annuel d’activité de la communauté d’agglomération Paris-Saclay – Exercice 2018 > Mme le Maire
19.10.08 – Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2018 > Mme le Maire
19.10.09 – Adhésion au groupement de commandes coordonné par le SIAHVY – Études de vulnérabilité sur le bassin versant Orge-Yvette et diagnostics de vulnérabilité de bâtiments vis-à-vis des inondations > S. Delagneau
19.10.10 – Adoption du protocole transactionnel et de la convention de co-maîtrise d’ouvrage entre la ville de Longjumeau et le SIAHVY en vue de la réalisation de travaux quartier d’Effiat > S. Delagneau
19.10.11 – Dénomination de la rue Irène Joliot-Curie > R. Bétin
19.10.12 – Principe de cession d’une partie de la rue Louis Fournière > R. Bétin
19.10.13 – Convention de fonds de concours entre la ville de Longjumeau et la communauté Paris-Saclay pour les travaux de rénovation et de restructuration de logements communaux dans le bâtiment Saint Exupéry > Mme le Maire
19.10.14 – Convention de cofinancement entre la ville de Longjumeau et la caisse des dépôts et consignation pour l’étude urbaine d’ensemble réalisée dans le cadre du projet de renouvellement urbain de La Rocade/Bel-Air > Mme le Maire
19.10.15 – Dossier de préfiguration centre social – Approbation > A. Perrin
19.10.16 – Organisation et missions du service municipal des sports – Projet de politique sportive > J. Martin
19.10.17 – Demande d’obtention de la licence d’entrepreneur, de diffuseur de spectacles et d’exploitant de lieux de spectacles vivants et désignation du régisseur « spectacle », en qualité de titulaire > A. Puléo
19.10.18 – Barème des participations familiales au sein des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) > A. Perrin
19.10.19 – Rattachement des services Logement et Animation seniors au budget de la ville
19.10.20 – Modification du tableau des emplois > C. Kreiss
19.10.21 – Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges et révision libre des attributions de compensation voirie Longjumeau > Mme le Maire