Agenda

13
octobre 2020

20h

Lieu : Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer

Conseil municipal : 13 octobre 2020

Le Conseil municipal de Longjumeau se tiendra le mardi 13 octobre 2020, à 20h, au sein de la Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer.

ORDRE DU JOUR PREALABLE:

  • Ouverture de la séance
  • Appel, vérification du quorum et décompte des pouvoirs
  • Nomination du secrétaire de séance
  • Enoncé de l’ordre du jour

INTITULESCOMMISSIONS AVIS COMMISSIONSDECISION CONSEIL
  Ouverture de la séance   
  Appel/vérification du quorum et décompte des pouvoirs   
  Indique que l’ordre du jour a été communiqué   
  Nomination du secrétaire de séance   
  I. Informations diverses   
 II. Décisions du Maire prises en vertu de l’articleL.2122-22 du Code général des collectivités territoriales   
  III. Adoption des procès-verbaux   
 Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du Mardi 30 Juin 2020   
  IV. Délibérations   
20.10.01Remplacement d’un conseiller démissionnaire au sein des commissions municipalesOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.02Annule et remplace – élection des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal pour la construction et le fonctionnement d’une école intercommunale Champlan -LongjumeauOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.03Règlement intérieur du conseil municipal pour le mandat 2020 – 2026Optimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.04Rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) – année 2020Optimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.05Dissolution de la caisse des écoles et clôture du budget affèrentOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.06Affectation du résultat – transfert budget assainissementOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.07Apurement du compte 1069 du budget villeOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.08Décision modificative 1/2020 – budget villeOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.09Contrat de partenariat public-privé pour la rénovation et la gestion du réseau d’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore – présentation du rapport annuel d’activité de février 2019 à janvier 2020Ville solidaire, habitat, prévention et tranquillité publique&Ville durable &Optimisation des services au public et ressources Prise d’acte 
20.10.10Marché d’approvisionnement – rapport d’activité 2019 –délégation de service publicOptimisation des services au public et ressourcesPrise d’acte 
20.10.11Désignation des élus membres de la commission paritaire pour les marchés d’approvisionnementOptimisation des servicesau public et ressourcesUnanimité 
20.10.12Théâtre de longjumeau – rapport annuel d’activité 2018- 2019 – délégation de service publicAnimation de la ville etcitoyenneté &Optimisation des services au public et ressources Prise d’acte 
20.10.13Convention constitutive du groupement de commandes entre la ville et le centre communal d’action sociale de longjumeau pour tous types de marches publicsVille solidaire, habitat, prévention et tranquillité publique&Optimisation des services au public et ressourcesUnanimité & Unanimité 
20.10.14Convention de fonds de concours entre la ville de longjumeau et la communauté Paris-Saclay pour les études visant à finaliser le projet de renouvellement urbain du quartier la rocade / bel air et à rédiger la convention pluriannuelleVille solidaire, habitat, prévention et tranquillité publique&Ville durable &Optimisation des services au public et ressourcesUnanimité &5 pour, 1 abstention &Unanimité 
20.10.15Opposition au transfert de compétence en matière deplan local d’urbanisme à la communauté Paris SaclayVille durableUnanimité 
20.10.16Permis de construire n°091.136.20.1.0003 – avis de la communeVille durable5 pour, 1 abstention 
20.10.17Révision du plan local d’urbanisme de la commune deChilly-Mazarin – consultationVille durableUnanimité 
20.10.18Rapport d’observations définitives et sa réponse de la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la communauté d’agglomération Paris-Saclay concernant les exercices 2016 et suivantsOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.19Dispositif « BAFA Longjumeau 2020 – 2021 » et participation financièreAnimation de la ville et citoyennetéUnanimité 
  &&
  Ville solidaire, habitat,prévention et tranquillité publiqueUnanimité
  &&
  Optimisation des services au public et ressourcesUnanimité
20.10.20Bourse aux projets – année 2021Animation de la ville et citoyennetéUnanimité 
  &&
  Ville solidaire, habitat,prévention et tranquillité publiqueUnanimité
  &&
  Optimisation des services au public et ressources 
20.10.21Mise en place du télétravail pour les agents de la communeOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.22Convention d’adhésion au service missions temporaires du centre de gestion de la grande couronneOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
20.10.23Modification du tableau des emploisOptimisation des services au public et ressourcesUnanimité 
 Motion de la liste Longjumeau initiatives citoyennes   
 V. Questions orales   
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