13
octobre 2020
20h
Lieu : Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer
Conseil municipal : 13 octobre 2020
Le Conseil municipal de Longjumeau se tiendra le mardi 13 octobre 2020, à 20h, au sein de la Salle Anne Frank – 5 rue Daniel Mayer.
ORDRE DU JOUR PREALABLE:
- Ouverture de la séance
- Appel, vérification du quorum et décompte des pouvoirs
- Nomination du secrétaire de séance
- Enoncé de l’ordre du jour
N° | INTITULES | COMMISSIONS | AVIS COMMISSIONS | DECISION CONSEIL |
Ouverture de la séance | ||||
Appel/vérification du quorum et décompte des pouvoirs | ||||
Indique que l’ordre du jour a été communiqué | ||||
Nomination du secrétaire de séance | ||||
I. Informations diverses | ||||
II. Décisions du Maire prises en vertu de l’articleL.2122-22 du Code général des collectivités territoriales | ||||
III. Adoption des procès-verbaux | ||||
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du Mardi 30 Juin 2020 | ||||
IV. Délibérations | ||||
20.10.01 | Remplacement d’un conseiller démissionnaire au sein des commissions municipales | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.02 | Annule et remplace – élection des conseillers municipaux au sein du syndicat intercommunal pour la construction et le fonctionnement d’une école intercommunale Champlan -Longjumeau | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité |
20.10.03 | Règlement intérieur du conseil municipal pour le mandat 2020 – 2026 | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.04 | Rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) – année 2020 | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.05 | Dissolution de la caisse des écoles et clôture du budget affèrent | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.06 | Affectation du résultat – transfert budget assainissement | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.07 | Apurement du compte 1069 du budget ville | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.08 | Décision modificative 1/2020 – budget ville | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.09 | Contrat de partenariat public-privé pour la rénovation et la gestion du réseau d’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore – présentation du rapport annuel d’activité de février 2019 à janvier 2020 | Ville solidaire, habitat, prévention et tranquillité publique&Ville durable &Optimisation des services au public et ressources | Prise d’acte | |
20.10.10 | Marché d’approvisionnement – rapport d’activité 2019 –délégation de service public | Optimisation des services au public et ressources | Prise d’acte | |
20.10.11 | Désignation des élus membres de la commission paritaire pour les marchés d’approvisionnement | Optimisation des servicesau public et ressources | Unanimité | |
20.10.12 | Théâtre de longjumeau – rapport annuel d’activité 2018- 2019 – délégation de service public | Animation de la ville etcitoyenneté &Optimisation des services au public et ressources | Prise d’acte |
20.10.13 | Convention constitutive du groupement de commandes entre la ville et le centre communal d’action sociale de longjumeau pour tous types de marches publics | Ville solidaire, habitat, prévention et tranquillité publique&Optimisation des services au public et ressources | Unanimité & Unanimité | |
20.10.14 | Convention de fonds de concours entre la ville de longjumeau et la communauté Paris-Saclay pour les études visant à finaliser le projet de renouvellement urbain du quartier la rocade / bel air et à rédiger la convention pluriannuelle | Ville solidaire, habitat, prévention et tranquillité publique&Ville durable &Optimisation des services au public et ressources | Unanimité &5 pour, 1 abstention &Unanimité | |
20.10.15 | Opposition au transfert de compétence en matière deplan local d’urbanisme à la communauté Paris Saclay | Ville durable | Unanimité | |
20.10.16 | Permis de construire n°091.136.20.1.0003 – avis de la commune | Ville durable | 5 pour, 1 abstention | |
20.10.17 | Révision du plan local d’urbanisme de la commune deChilly-Mazarin – consultation | Ville durable | Unanimité | |
20.10.18 | Rapport d’observations définitives et sa réponse de la chambre régionale des comptes d’Ile-de-France sur la gestion de la communauté d’agglomération Paris-Saclay concernant les exercices 2016 et suivants | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité |
20.10.19 | Dispositif « BAFA Longjumeau 2020 – 2021 » et participation financière | Animation de la ville et citoyenneté | Unanimité | |
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Ville solidaire, habitat,prévention et tranquillité publique | Unanimité | |||
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Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |||
20.10.20 | Bourse aux projets – année 2021 | Animation de la ville et citoyenneté | Unanimité | |
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Ville solidaire, habitat,prévention et tranquillité publique | Unanimité | |||
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Optimisation des services au public et ressources | ||||
20.10.21 | Mise en place du télétravail pour les agents de la commune | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.22 | Convention d’adhésion au service missions temporaires du centre de gestion de la grande couronne | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
20.10.23 | Modification du tableau des emplois | Optimisation des services au public et ressources | Unanimité | |
Motion de la liste Longjumeau initiatives citoyennes | ||||
V. Questions orales |