Documentation

Service support aux services municipaux, son rôle est de gérer et de rationaliser les coûts liés à l’ensemble des abonnements de documentation de la ville. L’élaboration de dossiers documentaires et de veilles informatives est un atout dans l’aide à la décision.

Archives communales

La gestion des archives est organisée dans l’intérêt public en ce qu’elle permet d’assurer la bonne marche de l’administration, la préservation des preuves juridiques et, à terme, la constitution d’une mémoire commune.

Enrichies de génération en génération, les archives communales sont un support au bon fonctionnement des services municipaux dans leur activité quotidienne et constituent des outils d’aide à la décision pour les élus.

Les archives sont utiles et probantes pour l’exercice des droits des citoyens, elles sont également indispensables à l’enseignement et à la recherche.

Les archives anciennes (plans anciens, registres paroissiaux et d’état civil, délibérations du conseil municipal) témoignent du passé longjumellois et c’est au sein du service des archives, que la politique pluriannuelle de conservation et de restauration est définie.

Ces dernières années, la ville a ainsi fait restaurer :

  • 46 registres paroissiaux et d’état-civil
  • Un plan terrier de 1776 consultable en ligne
  • Un plan d’alignement de 1865
  • Le 1er registre de délibération de la ville de 1793 (actuellement en cours de restauration)
  • Un fond de cartes postales anciennes : prochainement en ligne

Les obligations de la collectivité

Les collectivités territoriales sont propriétaires de leurs archives. Elles en assurent la conservation et la mise en valeur. (Code du patrimoine, L. 212-6)

Frais de conservation des archives (reliure, restauration) :
Ils constituent une dépense obligatoire pour les communes (CGCT, L. 2321-2).

Locaux publics :
Les collectivités territoriales doivent conserver leurs archives dans un bâtiment public (CGCT, R. 1421-4). Tout transfert, qu’il soit temporaire ou non, chez un particulier, même s’il s’agit du maire ou d’un élu, est interdit.

Devoir d’information : 
Les communes informent le préfet de tout sinistre, soustraction ou détournement d’archives (CGCT, R. 1421-5). Elles l’informent aussi de tout projet de construction ou d’aménagement de local d’archives.

Contact

Service Archives-Documentation
Hôtel de Ville
6 bis rue Léontine Sohier
01 64 54 59 04


Horaires

  • Lundi, mardi, jeudi et vendredi de 8h30 à 12h30 et de 13h30 à 18h
  • Mercredi de 8h30 à 12h