Conseil municipal du 17 décembre 2019

Publié le 10 décembre 2019

Ordre du jour :

I. Informations diverses

Madame le Maire

II. Décisions du Maire prises en vertu de l’article L. 2122.22 du Code général des collectivités territoriales

Madame le Maire

III. Adoption des procès-verbaux

Madame le Maire
Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du Mardi 1er Octobre 2019

IV. Délibérations

19.12.01Décision modificative 3/2019  – Budget Ville – Madame le Maire

19.12.02 – Décision modificative 3/2019  – Budget Assainissement – Madame le Maire

19.12.03 – Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2020 – Budget Ville – Madame le Maire

19.12.04Avance de la subvention d’équilibre au centre communal d’action sociale de Longjumeau – Madame le Maire

19.12.05 – Admissions en non-valeur – Budget Ville – Madame le Maire

19.12.06 – Approbation des tarifs au titre de l’année 2020 – Madame le Maire

19.12.07 – Reversement de l’excèdent 2018 du budget d’assainissement vers le budget 2019 de la ville – Madame le Maire

19.12.08 – Budget annexe Assainissement – Clôture du budget suite au transfert de compétences – Madame le Maire

19.12.09 – Rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) – Année 2019 – Madame le Maire

19.12.10 – Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLETC) – Madame le Maire

19.12.11 – Adhésion au service commun « Finances / Volet fiscal » de la communauté Paris-Saclay – Madame le Maire

19.12.12 – Contrat de partenariat public-privé pour la rénovation et la gestion du réseau d’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore – Présentation du rapport annuel d’activité 2018-2019 – Stéphane Delagneau

19.12.13 – Rapport annuel du SIGEIF – exercice 2018 – Présentation – Stéphane Delagneau

19.12.14 – Approbation de l’avenant n°1 à la convention-cadre relative au programme d’actions de prévention des inondations (PAPI) d’intention du bassin versant Orge-Yvette pour les années 2019 à 2021 – Stéphane Delagneau

19.12.15 – Autorisation de mise en vente d’un bien communal sis Résidence Les Arcades – Rémi Bétin

19.12.16 – Dénomination de la rue de la Prairie-de-Balizy – Rémi Bétin

19.12.17 – Révision du règlement local de publicité d’Épinay-sur-Orge – Consultation – Rémi Bétin

19.12.18 – Approbation de la déclaration d’engagement pour le renouvellement urbain du quartier d’intérêt régional Bel-Air/Rocade – Rémi Bétin

19.12.19 – Rénovation des contrats de villes : signature du protocole d’engagements renforcés et réciproques 2019-2022 – Madame le Maire

19.12.20 – Charte d’engagement Plan Climat – PCAET – Bernard Xavier

19.12.21 – Convention avec le bailleur social Les Résidences Yvelines Essonne, le conseil départemental de l’Essonne, la ville de Longjumeau et le centre communal d’action sociale de Longjumeau pour organiser une commission locale de prévention des impayés de loyer et des expulsions sur la commune de Longjumeau – Colette Vinatier

19.12.22 – Modification du périmètre scolaire des écoles du centre – ville : Charles Perrault, Georges Guynemer, Jean Mermoz et Hélène Boucher – Pierre Froment

19.12.23 – Convention concernant les interventions en éducation artistique et culturelle : éducation musicale, arts visuels, théâtre dans les écoles pour l’année scolaire 2019/2020 – Jérémy Martin

19.12.24 – Dispositif « BAFA Longjumeau 2019-2020 » et participation financière – Jérémy Martin

19.12.25 – Bourse aux projets – Année 2020 – Jérémy Martin

19.12.26 – Convention relative à la mise en place de permanences du service Jeunesse au sein du lycée Jacques Prévert – Jérémy Martin

19.12.27 – Projet d’établissement de la médiathèque Boris Vian – Antoine Puléo

19.12.28 – Convention cadre entre la ville de Longjumeau et le centre communal d’action sociale de Longjumeau – Colette Vinatier

19.12.29 – Règlement intérieur de la police municipale de Longjumeau – Christophe Kreiss

19.12.30 – Organisation et aménagement du temps de travail – Christophe Kreiss

19.12.31 – Rémunération des agents recenseurs – Christophe Kreiss

19.12.32 – Participation à la protection sociale complémentaire – Risque santé – Christophe Kreiss

19.12.33 – Détermination d’un taux de vacation pour une activité de régisseur des salles de la ville de Longjumeau – Christophe Kreiss

19.12.34 – Transfert de personnel et mise à disposition de personnel dans le cadre du transfert des compétences eau et assainissement de la ville de Longjumeau à la communauté d’agglomération Paris-Saclay – Christophe Kreiss

19.12.35 – Modification du tableau des emplois – Christophe Kreiss

V. Questions Diverses

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