Dimanche 18 Février 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 7 Juillet
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III – Délibérations

DIRECTION GENERALE

15.07.01 Modification de la composition d’instances municipales > Mme le Maire

15.07.02 Désignation d’un conseiller communautaire > Mme le Maire

FINANCES

15.07.03 Approbation des tarifs applicables au 1er septembre 2015 > Olivier Segbo

15.07.04 Convention pour le versement de la participation de la commune de Longjumeau à la Communauté d’agglomération Europ’Essonne > Mme le Maire

TECHNIQUES

15.07.05 Plan de relance de l’investissement 2015-2016 en faveur des collectivités territoriales essonniennes – Subventions départementales exceptionnelles aux opérations d’investissement > Mohamed Bouazzaoui

15.07.06 Travaux de création d’un terminus pour la ligne de transport DM12 – Demande d’une subvention auprès du Syndicat des Transports d’Ile de France > > Mohamed Bouazzaoui

AMENAGEMENT ET URBANISME

**INFORMATION Information relative à la modification du Plan Local d’Urbanisme

**15.07.07 Prescription de la révision du Plan Local d’Urbanisme : Définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation > Mme le Maire

15.07.08 Ancrage en façade privée des appareils d’éclairage public de signalisation – Mise en oeuvre > Stéphane Delagneau

15.07.09 Convention de mise à disposition d’un local pour la tenue des permanences dans le cadre de l’OPAH de la communauté d’agglomération Europ’Essonne > Mme le Maire

15.07.10 Redressement de la bretelle d’accès à la RN20 > Mohamed Bouazzaoui

15.07.11 Transfert de la bretelle d’accès à la RN20 au Conseil Départemental de l’Essonne de la parcelle ZD104 lot B > Mohamed Bouazzaoui

INFORMATION Plan communal de sauvegarde > Stéphane Delagneau

SPORTS

15.07.12 Règlement intérieur de la piscine Marcelle et Pierre Chichignoud > Jérémy Martin

RESSOURCES HUMAINES

15.07.03 Application de la réforme du régime des concessions de logements de fonction > Christophe Kreiss

IV - Questions diverses

 

**Ces 2 points sont reportés lors d'un prochain conseil municipal

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