Vendredi 23 Février 2018

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Conseil municipal

Le Mardi 7 Avril
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses

> Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

> Mme le Maire

III – Adoption de procès verbaux

Adoption du procès-verbal du 23 juin 2014 > Mme le Maire

Adoption du procès-verbal du 9 février 2015 > Mme le Maire

IV – Délibérations

FINANCES

15.04.01 Budget primitif de l’année 2015 – Budget Ville > Olivier Segbo

15.04.02 Reprise anticipée du résultat 2014 – Budget Ville > Olivier Segbo

15.04.03 Budget primitif de l’année 2015 – Budget Assainissement > Olivier Segbo

15.04.04 Reprise anticipée du résultat 2014 – Budget Assainissement > Olivier Segbo

15.04.05 Fiscalité directe locale 2015 – Fixation des taux d’imposition > Olivier Segbo

15.04.06 Autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP) > Olivier Segbo

15.04.07 Subventions aux associations d’un montant égal ou supérieur à 23 000 euros > Jérémy Martin

15.04.08 Approbation du rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges (CLECT) de la Communauté d’agglomération Europ’Essonne > Olivier Segbo

15.04.09 Approbation de la majoration de l’attribution de la compensation de communes de la Communauté d’agglomération Europ’Essonne – Année 2015 > Olivier Segbo

15.04.10 Approbation de la répartition libre du Fonds de péréquation des ressources intercommunales (FPIC) 2015 > Olivier Segbo

15.04.11 Adhésion au contrat groupe d’assurance IARD (incendie, accidents et risques divers) du CIG > Florentin Feliho

15.04.12 Constitution d’un groupement de commande transport (hors transports scolaires et transports réguliers) > Florentin Feliho

AMÉNAGEMENT ET URBANISME

15.04.13 Approbation du règlement du service public d’assainissement collectif > Stéphane Delagneau

15.04.14 Redevance d’assainissement collectif – Fixation du nouveau tarif et revalorisation > Stéphane Delagneau

15.04.15 Programme de réhabilitation des réseaux d’assainissement 2015 – Demande de subvention > Stéphane Delagneau

15.04.16 Engagement en faveur de la conformité des branchements à l’assainissement du patrimoine public et privé de la commune > Stéphane Delagneau

15.04.17 Évaluation périodique du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics (PAVE) > Mohamed Bouazzaoui

15.04.18 Dispositif certificats d’économies d’énergie pour la troisième période 2015-2017 – Approbation de la convention tripartite SIGEIF-SIPPEREC-LONGJUMEAU > Stéphane Delagneau

AGENDA 21

15.04.19 Élaboration et animation d’un agenda 21 local – Lancement de la démarche > Bernard Xavier

PREVENTION/MEDIATION

15.04.20 Plan départemental d’action et de sécurité routière – Demande de subvention > Evelyne Berthier

EUROP'ESSONNE

15.04.21 Opération présentée par la Communauté d’agglomération Europ’Essonne au titre du contrat territorial > Mme le Maire

CULTURE

15.04.22 Théâtre de Longjumeau – Rapport 2013 - 2014 – Délégation de service public > Antoine Puléo

15.04.23 Cinéma en plein air – demande de subvention à Europ’Essonne > Antoine Puléo

JEUNESSE

15.04.24 Service civique – Demande de renouvellement d’agrément > Alexia Perrin

15.04.25 Projet vidéo égalité filles/garçons – Demande de subvention > Alexia Perrin

15.04.26 Autorisation donnée au Maire de signer deux conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service pour les accueils de loisirs sans hébergement à l’Espace Jeunes > Alexia Perrin

ÉDUCATION

15.04.27 Convention d’objectifs et de financement – Aide spécifique rythmes éducatifs > Alexia Perrin

RESSOURCES HUMAINES

15.04.28 Indemnité de conseil au Trésorier principal de Longjumeau > Mme le Maire

15.04.29 Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V - Questions diverses

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