Dimanche 22 Octobre 2017

Longjumeau, le site Internet

Vous êtes dans : Accueil > Mes outils > Agenda > Démocratie locale > Conseil municipal

Conseil municipal

Le Lundi 9 Février
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses

> Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

> Mme le Maire

III – Adoption de procès verbaux

Adoption du procès-verbal du 1er décembre 2014 > Mme le Maire

IV – Délibérations

FINANCES

15.02.01 Débat d’orientation budgétaire 2015 – Budgets Ville et Assainissement > Olivier Segbo

AMENAGEMENT ET URBANISME

15.02.02 Substitution au sein du SIGEIF de la communauté d’agglomération « Les Portes de l’Essonne » en lieu et place de la commune de Morangis > Mohamed Bouazzaoui

15.02.03 Adhésion de la ville à la charte régionale de la biodiversité > Bernard Xavier

15.02.04 Travaux de mise en accessibilité des points d’arrêts de bus des lignes CEAT – Demande de subvention auprès du Syndicat des Transports d’Ile-de-France > Mohamed Bouazzaoui

15.02.05 Convention pour le versement de la participation de la commune au financement de l’opération de requalification de la ZAE de la Vigne aux Loups pour l’exercice 2014 > Mohamed Bouazzaoui

15.02.06 Autorisation du conseil municipal donnée au Maire pour signer une convention de surveillance et d’intervention foncière avec la SAFER > Rémi Bétin

15.02.07 Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation de travaux portant sur la mise en lumière de l’église Saint-Martin > Rémi Bétin

15.02.08 Autorisation du Conseil municipal donnée à la crèche Hibiscus pour le dépôt d’une demande de déclaration préalable de travaux > Rémi Bétin

PREVENTION/MEDIATION

15.02.09 Projet communautaire portant sur le Contrat de ville – Approbation et autorisation de signature donnée au Maire ou à son représentant > Mme le Maire

15.02.10 Convention d’objectifs et de moyens de prévention spécialisée > Evelyne Berthier

15.02.11 Demande de subvention auprès du Fonds Interministériel de Prévention de la Délinquance > Evelyne Berthier

COMMERCE

15.02.12 Lancement d’une procédure de délégation de service public pour le renouvellement du contrat d’affermage relatif à l’exploitation du marché d’approvisionnement > Florence Lorton

PETITE ENFANCE

15.02.13 Convention d’objectifs et de financement prestation de service unique – Etablissements d’accueil du jeune enfant > Alexia Perrin

CULTURE

15.02.14 Validation du projet d’établissement de l’école Mozart et demande de classement par l’Etat de l’établissement sous le label « Conservatoire à rayonnement communal » > Antoine Puléo

JEUNESSE

15.02.15Demande de subvention auprès du Conseil général de l’Essonne pour les projets en faveur des centres sociaux > Alexia Perrin

15.02.16 Autorisation donnée au Maire de signer les avenants de prolongation des conventions d’objectifs et de financement d’une prestation de service pour les accueils de loisirs sans hébergement > Alexia Perrin

RESSOURCES HUMAINES

15.02.17 Majoration de l’indemnité pour sujétions exceptionnelles versées aux assistantes maternelles agréées gardant des enfants porteurs de handicap, de maladies ou d’inadaptation particulière > Alexia Perrin

15.02.18 Rémunération des agents dans le cadre des opérations de mise sous pli pour les élections départementales des 22 et 29 mars 2015 > Christophe Kreiss

V – Questions diverses

Partager cette page sur :

facebook twitter google

Haut de page