Mardi 16 Octobre 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Lundi 1 Décembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses

> Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

> Mme le Maire

III – Adoption de procès verbaux

Adoption du procès-verbal du 22 septembre 2014 > Mme le Maire

IV – Délibérations

14.12.01 Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2013 – Présentation > Mohamed Bouazzaoui

14.12.02 Rapport annuel d’activité du SIGEIF – Exercice 2013 – Présentation > Mohamed Bouazzaoui

14.12.03 Projet de schéma régional de coopération intercommunale > Mme le Maire

FINANCES

14.12.04 Décision modificative n°3/2014 – Ville > Olivier Segbo

14.12.05 Approbation des tarifs au 1er janvier 2015 > Olivier Segbo

14.12.06 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2015 – Budget ville > Olivier Segbo

14.12.07 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2015 – Budget assainissement > Olivier Segbo

14.09.08 Admissions en non valeur – Budget Ville > Olivier Segbo

14.12.09 Avance de subvention au Centre communal d’action sociale de Longjumeau > Olivier Segbo

14.12.10 Virement d’une subvention exceptionnelle à l’association AECEAM VVD > Jérémy Martin

AMENAGEMENT ET URBANISME

14.12.11 Transfert de la compétence « Assainissement non collectif » au SIAHVY > Stéphane Delagneau

14.12.12 Charte de qualité des réseaux d’assainissement – Approbation > Stéphane Delagneau

14.12.13 Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle pour les travaux d’aménagement des espaces publics aux abords du lycée Prévert > > Mohamed Bouazzaoui

14.12.14 Convention de mise à disposition d’une parcelle pour l’installation d’un local technique Numéricable > Rémi Bétin

DIRECTION GENERALE

14.12.16 Désignation d’un élu et d’une personnalité qualifiée au sein du Conseil d’administration du collège Pasteur > Mme le Maire

14.12.17 Syndicat Intercommunal du Village de Vacances de Lamoura – Approbation des nouvelles modalités de calcul de la participation des collectivités membres et versement des crédits supplémentaires > Adeline Hubert-de Calan

POLITIQUE DE LA VILLE

14.12.18 Contrat de ville > Mme le Maire

14.12.19 Procès-verbal électronique – Demande de subvention > Mme le Maire

CULTURE

14.12.20 Aide aux projets culturels des territoires – Demande de subvention au Conseil général de l’Essonne > Antoine Puléo

14.12.21 Validation du règlement des études de l’école Mozart – Modification du règlement intérieur > Antoine Puléo

PETITE ENFANCE

14.12.22 Renouvellement de la convention de réservation de 6 berceaux Crèche « La clé des champs » - Champlan > Alexia Perrin

14.12.23 Règlements de fonctionnement des établissements d’accueil du jeune enfant > Alexia Perrin

JEUNESSE

14.12.24 Dispositif « BAFA Longjumeau 2015 » – Participation financière > Alexia Perrin

14.12.25 Bourse aux projets > Alexia Perrin

14.12.26 Règlement intérieur du Centre social Colucci > Alexia Perrin

14.12.27 Ouverture d’une structure d’accueil pour les 18-25 ans > Alexia Perrin

RESSOURCES HUMAINES

14.12.28 Evolution des missions de l’attaché territorial en charge de la fonction de Directeur général adjoint > Mme Le Maire

14.12.29 Mise à disposition d’un fonctionnaire du CCAS auprès de la Ville de Longjumeau > Mme le Maire

14.12.30 Modification du tableau des emplois > Mme le Maire

V – Questions diverses

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