Dimanche 21 Juillet 2019

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Conseil municipal

Le Mardi 2 Juillet
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

 

Le conseil municipal se réunira mardi 2 juillet 2019, salle Manouchian de l'Hôtel de Ville.

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 22 mai 2019 > Madame le Maire

IV - Délibérations

DIRECTION GENERALE

19.07.01 - Remplacement d'une élue au sein des commissions municipales > Madame le Maire

URBANISME

19.07.02 - Approbation de la modification simplifiée du plan local d'urbanisme > Rémi Bétin

19.07.03 - Transfert de propriété d'une partie de la rue de l'Hôtel des Postes > Rémi Bétin

COMMERCES

19.07.04 - Marché d'approvisionnement - rapport d'activités 2018 - délégation de service public > Florence Lorton

EDUCATION

19.07.05 - Convention pour l'organisation d'activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agréés en EPS pour l'année scolaire 2019-2020 > Pierre Froment

RESSOURCES HUMAINES

19.07.06 - Convention de partenariat pour des consultations en ostéopathie > Christophe Kreiss

19.07.07 - Convention de participation au service commun "hygiène et sécurité au travail" de la Communauté Paris-Saclay > Christophe Kreiss

19.07.08 - Désignation d'un conseiller municipal pour siéger au conseil de discipline de recours des agents contractuels de la fonction publique territoriale > Christophe Kreiss

19.07.09 - Détermination d'un taux de vacation pour une activité d'enseignement artistique à forte expertise > Christophe Kreiss

19.07.10 - Approbation du recours au contrat d'apprentissage > Christophe Kreiss

19.07.11 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V - Questions diverses

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