Jeudi 27 Juin 2019

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Conseil municipal

Le Mercredi 22 Mai
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

 

Le conseil municipal initialement prévu mardi 21 mai est décalé au mercredi 22 mai 2019, salle Manouchian de l'Hôtel de Ville.

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 avril 2019 > Madame le Maire

IV - Délibérations

FINANCES

19.05.01 - Compte de gestion – Budget Ville – Exercice 2018 > Madame le Maire

19.05.02 - Compte de gestion – Budget Assainissement – Exercice 2018 > Madame le Maire

19.05.03 - Compte administratif – Budget Ville – exercice 2018 > Madame le Maire

19.05.04 - Compte administratif – Budget Assainissement – exercice 2018 > Madame le Maire

19.05.05 - Décision modificative 1/2019 (DM technique) – Budget Ville > Madame le Maire

19.05.06 - Décision modificative 1/2019 (DM technique) – Budget Assainissement > Madame le Maire

URBANISME

19.05.07 - principe de classement dans le domaine public communal du boulevard du Docteur Cathelin > Rémi Bétin

19.05.08 - Avis sur le plan local d'urbanisme de Champlan et sur la demande de création de secteurs de renouvellement urbain par la commune de Champlan > Rémi Bétin

COMMERCES

19.05.09 - Commission indemnisation amiable des commerçants - règlement - méthodologie de calcul - pièces constitutives du dossier > Florence Lorton

CULTURE

19.05.10 - Théâtre de Longjumeau – rapport annuel d'activité 2017-2018 – Délégation de service public > Antoine Puléo

JEUNESSE

19.05.11 - Plan jeunesse – le projet du service 2019-2021 > Jérémy Martin

RESSOURCES HUMAINES

19.05.12 - Convention relative à la mise à disposition d'un agent du centre de gestion pour une mission de conseil en organisation des ressources humaines > Christophe Kreiss

V - Questions diverses

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