Dimanche 26 Mai 2019

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Conseil municipal

Le Lundi 15 Avril
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Le conseil municipal se réunira le lundi 15 avril 2019, salle Manouchian de l'Hôtel de Ville.

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 février 2019 > Madame le Maire

IV - Délibérations

FINANCES

19.04.01 - Reprise anticipée du résultat 2018 – Budget Ville > Madame le Maire

19.04.02 - Budget primitif 2019 – Budget Ville > Madame le Maire

19.04.03 - Reprise anticipée du résultat 2018 – Budget Assainissement > Madame le Maire

19.04.04 - Budget primitif 2019 – Budget Assainissement > Madame le Maire

19.04.05 - Fiscalité directe locale 2019 – Fixation des taux d’imposition > Madame le Maire

19.04.06 - Indemnité de conseil au trésorier principal de Longjumeau pour l’année 2018 > Madame le Maire

19.04.07 - Subventions aux associations d’un montant égal ou supérieur à 23 000 euros > Jérémy Martin

19.04.08 - Convention avec l’association A.P.A.S.O. > Jérémy Martin

URBANISME

19.04.09 - Modalités de mise à disposition du public dans le cadre d’une procédure de modification simplifiée du plan local d’urbanisme > Rémi Bétin

TECHNIQUES

19.04.10 - Approbation de la convention d’occupation temporaire du domaine public communal à usage de jardins familiaux > Bernard Xavier

19.04.11 - Demande de subvention auprès de la région Île-de-France pour les travaux de rénovation du gymnase Ostermeyer > Mohamed Bouazzaoui

19.04.12 - Réhabilitation du réseau d’assainissement des eaux usées rue Jules Ferry – Demande de subvention > Stéphane Delagneau

19.04.13 - Adhésion au service commun commande publique de la communauté Paris-Saclay et approbation de la convention-cadre constitutive de groupement de commandes > Florentin Féliho

CULTURE

19.04.14 - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession portant délégation de service public pour l’exploitation du théâtre Adolphe Adam > Antoine Puléo

19.04.15 - Projet de développement culturel de la ville de Longjumeau > Antoine Puléo

19.04.16 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et la société Producene pour la réalisation d’un festival de Jazz > Antoine Puléo

PRÉVENTION

19.04.17 - Contrat de partenariat entre la commune de Longjumeau et l’Automobile Club de l’Ouest (ACO) pour le critérium du jeune conducteur > Evelyne Berthier

SYSTEME D’INFORMATION

19.04.18 - Désignation d’un délégué à la protection des données > Rémi Bétin

PETITE ENFANCE

19.04.19 - Convention relative à la réservation et aux modalités de gestion de berceaux à la crèche hospitalière de Longjumeau > Alexia Perrin

RESSOURCES HUMAINES

19.04.20 - Création d’une activité accessoire de conseil informatique > Christophe Kreiss

19.04.21 - Renouvellement d’adhésion au protocole d’intervention d’un psychologue du travail du centre de gestion > Christophe Kreiss

19.04.22 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

DIRECTION GÉNÉRALE

19.04.23 - Dénomination de l’allée Nina Simone > Antoine Puléo

V. Questions Diverses

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