Vendredi 26 Avril 2019

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Conseil municipal

Le Mardi 19 Février
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Le conseil municipal se réunira le mardi 19 février 2019, salle Manouchian de l'Hôtel de Ville.

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 18 décembre 2018 > Madame le Maire

IV - Délibérations

FINANCES

19.02.01 - Rapport d’Orientation Budgétaire 2019 - Budgets ville et assainissement > Madame le Maire

19.02.02 - Mise en oeuvre du mécénat entre la ville de Longjumeau et des partenaires privés > Madame le Maire

URBANISME

19.02.03 - Classement d’office dans le domaine public communal des voies de la Résidence la Chevauchée – Lancement de la procédure > Rémi Bétin

19.02.04 - Création d’une servitude pour le passage du réseau fibre nécessaire à la vidéoprotection sur les parcelles AL 865 et AL 828 > Rémi Bétin

19.02.05 - Révision du règlement local de publicité de Saulx-les-Chartreux - Consultation > Rémi Bétin

TECHNIQUES

19.02.06 - Gestion des ruchers – Adhésion de la ville au syndicat apicole du Val d’Essonne > Bernard Xavier

19.02.07 - Délégation de compétence pour le déploiement d’un réseau d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et autorisation donnée au Maire de signer la convention avec la communauté Paris-Saclay > Bernard Xavier

19.02.08 - Avenant n°3 au contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion du réseau d’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore > Stéphane Delagneau

19.02.09 - Approbation des nouveaux statuts du syndicat intercommunal pour l’aménagement hydraulique de la vallée de l’Yvette > Stéphane Delagneau

SYSTÈMES D'INFORMATION

19.02.10 - Processus d’application du règlement général sur la protection des données (RGPD) – Adhésion au service commun systèmes d’information de la communauté d’agglomération Paris-Saclay pour la mise en conformité avec le RGPD > Rémi Bétin

POLITIQUE DE LA VILLE

19.02.11 - Convention de partenariat entre la commune de Longjumeau et ENEDIS pour la réalisation de dessins muraux (fresques) sur des postes électriques > Evelyne Berthier

COMMERCE

19.02.12 - Dérogation à la règle du repos dominical – Société Tessi Editique > Florence Lorton

19.02.13 - Approbation du règlement intérieur des marchés d’approvisionnement > Florence Lorton

19.02.14 - Création d’une commission d’indemnisation amiable pour les commerçants et désignation des membres > Florence Lorton

JEUNESSE

19.02.15 - Convention de partenariat avec la direction départementale de la sécurité publique de l’Essonne, l’association loisirs jeunes police Essonne et la ville de Longjumeau dans le cadre des orientations nationales du dispositif ville - vie - vacances > Jérémy Martin

RESSOURCES HUMAINES

19.02.16 - Renouvellement de la convention de médecine préventive avec le centre interdépartemental de gestion > Christophe Kreiss

19.02.17 - Ralliement à la procédure de passation d’une convention de participation 2020-2025 relative au risque santé > Christophe Kreiss

19.02.18 - Modification du tableau des emplois - Christophe Kreiss

V. Questions diverses

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