Mardi 18 Décembre 2018

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Conseil municipal

Le Mardi 25 Septembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Le conseil municipal se réunira le mardi 25 septembre 2018. Consultez l'ordre du jour.

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses > Madame le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 10 juillet 2018

IV - Délibérations

ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18.09.01 - Remplacement d'une élue au sein du conseil d’administration du collège Pasteur > Madame le Maire

18.09.02 - Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du lycée Jean Perrin > Madame le Maire

18.09.03 - Remplacement d’une élue au sein du conseil d’administration du lycée Jacques Prévert > Madame le Maire

18.09.04 - Remplacement d’une élue au sein du syndicat pour l’école intercommunale Champlan-Longjumeau > Madame le Maire

18.09.05 - Remplacement d’une élue au sein du syndicat intercommunal du village de vacances Lamoura > Madame le Maire

18.09.06 - Remplacement d’un conseiller communautaire amené à siéger au sein de la communauté d’agglomération Paris-Saclay > Madame le Maire

18.09.07 - Remplacement d’un élu représentant la ville de Longjumeau appelé à siéger au sein de la commission locale d’évaluation des transferts de charges de la communauté d’agglomération Paris-Saclay > Madame le Maire

18.09.08 - Remplacements d’élus au sein des commissions municipales > Madame le Maire

18.09.09 - Remplacements d’élus siégeant au sein de la commission consultative des services publics locaux > Madame le Maire

FINANCES

18.09.10 - Décision modificative 1/2018 – Budget ville > Madame le Maire

18.09.11 - Budget ville – amortissement des immobilisations - modification > Madame le Maire

18.09.11 - Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) > Madame le Maire

18.09.13 - Admission en non-valeur – Budget ville > Madame le Maire

URBANISME

18.09.14 - Modification des exonérations applicables à la taxe d’aménagement > Madame le Maire

18.09.15 - Avenant n°3 au protocole d’accord foncier entre la commune et Efidis - prorogation de la durée > Madame le Maire

18.09.16 - Schéma départemental d’accueil et d’habitat des gens du voyage de l’Essonne – Avis > Madame le Maire

18.09.17 - Cession du bien communal sis 142, rue Pierre et Marie Curie > Madame le Maire

TECHNIQUES

18.09.18 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2017 > Stéphane Delagneau

18.09.19 - Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2017 > Stéphane Delagneau

18.09.20 - Rapport annuel d’activité du SIAHVY – Exercice 2017 > Stéphane Delagneau

18.09.21 - Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2017 > Stéphane Delagneau

18.09.22 - Convention entre la ville de Longjumeau et le département de l’Essonne de mise à disposition de locaux situés 25 rue Jules Ferry en vue d’accueillir des centres de protection maternelle infantile et de planification familiale > Alexia Perrin

18.09.23 - Convention entre la ville de Longjumeau et le département de l’Essonne de maîtrise d’ouvrage unique relative à la relocalisation des centres de protection maternelle et infantile et de planification familiale > Alexia Perrin

18.09.24 - Autorisation du conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisations correspondantes aux travaux de rénovation de la halle Mandela > Mohamed Bouazzaoui

18.09.25 - Travaux de rénovation de la halle Mandela - Soutien à l’investissement communal – Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commune de Longjumeau > Mohamed Bouazzaoui

MARCHES PUBLICS

18.09.26 - Adhésion au groupement de commandes pour les assurances incendie, accident, risques divers (IARD) du CIG > Florentin Féliho

POLITIQUE DE LA VILLE

18.09.27 - Convention de mise à disposition par Efidis d’un local à temps partagé entre la commune et l'association HERBA > Madame le Maire

PETITE ENFANCE

18.09.28 - Approbation du projet de fonctionnement modifié en vue du renouvellement de l’agrément du relais assistants maternels auprès de la CAF > Alexia Perrin

CULTURE

18.09.29 - Principe de délégation de service public pour l’exploitation du théâtre de Longjumeau > Antoine Puléo

JEUNESSE

18.09.30 - Renouvellement de la labellisation du Point Information Jeunesse 2018/2021 > Madame le Maire

RESSOURCES HUMAINES

18.09.31 - Délibération instituant le régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – Annule et remplace la délibération n°17.12.34 du 19 décembre 2017 > Christophe Kreiss

18.09.32 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

 

 

 

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