Samedi 18 Août 2018

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Conseil municipal

Le Lundi 22 Septembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de Ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ordre du jour du conseil municipal du 22 septembre 2014 :

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses

> Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

> Mme le Maire

III – Adoption de procès verbaux

Adoption du procès-verbal du 28 avril 2014 > Mme le Maire

Adoption du procès-verbal du 19 mai 2014 > Mme le Maire

IV – Délibérations

AMENAGEMENT ET URBANISME

14.09.01 Rapport d’activité du SIAHVY – Exercice 2013 - Présentation

> Stéphane Delagneau

14.09.02 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement du SIAHVY – Exercice 2013 - Présentation

> Stéphane Delagneau

14.09.03 Echange de propriété avec la copropriété Berlioz dans le cadre de l’aménagement du parc Nelson Mandela

> Rémi Bétin

14.09.04 Acquisition de la parcelle AM 304 appartenant à la SA BREGUET

> Rémi Bétin

14.09.05 Transfert de propriété des trottoirs et annexes de voirie appartenant à la SA BREGUET

> Rémi Bétin

DIRECTION GENERALE

14.09.06 Modification de la composition des commissions municipales et autres instances

> Mme le Maire

14.09.07 Décision modificative n°2 - Ville

> Olivier Segbo

14.09.08 Modification des tarifs de l'Espace jeunes

> Alexia Perrin

14.09.09 Constitution d’un groupement de commandes pour les marchés de fournitures, services et travaux entre la Ville et le CCAS de Longjumeau

> Florentin Feliho

14.09.10 Versement d'une subvention à l'AFM - Téléthon

> Jérémy Martin

NUMERIQUE

14.09.11 Convention de mise à disposition d’un local pour l’installation « d’un point de mutualisation

> Rémi Bétin

DEMOCRATIE LOCALE

14.09.12 Modification de la charte des conseils de quartier de la Ville de Longjumeau

> Mme le Maire

JEUNESSE

14.09.13 Mise en place du Comité de pilotage pour le Projet éducatif de territoire

> Alexia Perrin

VIE ECONOMIQUE

14.09.14 SOMAREP - Rapport d'activités 2013

> Florentin Feliho

14.09.15 Avenant – DSP Marché d’approvisionnement avec la société SOMAREP

> Florentin Feliho

RESSOURCES HUMAINES

14.09.16 Composition du Comité Technique – Institution du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

> Christophe Kreiss

14.09.17 Composition du Comité d’Hygiène et de Sécurité – Conditions de travail, institution du paritarisme et recueil de l’avis des représentants de la collectivité

> Christophe Kreiss

14.09.18 Adhésion au contrat groupe d'assurance statutaire du CIG

> Christophe Kreiss

14.09.20 Détermination du taux de rémunération pour les intervenants des ateliers du vendredi - Mise en place de la réforme des rythmes scolaires

> Alexia Perrin

14.09.21 Majoration du régime indemnitaire des agents communaux animant des ateliers du vendredi - Réforme des rythmes scolaires

> Alexia Perrin

14.09.22 Poste de chargé de mission Prévention/Médiation – Contrat de 3 ans

> Christophe Kreiss

14.09.23 Modification du tableau des emplois

> Christophe Kreiss

14.09.24 Attribution d’un logement de fonction pour utilité de service au Directeur Général des Services

> Mme le Maire

14.09.25 Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisation de travaux portant sur « la halle »

> Rémi Bétin

14.09.26 Versement d’une subvention à l’association « les petits débrouillards »

> Mme le Maire

14.09.27 Versement d’une subvention complémentaire à l’association « Nouvelles voies »

> Mme le Maire

V. Questions Diverses

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