Mercredi 19 Décembre 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 10 Juillet
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

I - Informations diverses > Madame le Maire

Démission de Monsieur Olivier Segbo

Installation du suivant de la liste

Modification de l'intitulé du point n°16

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 15 mai 2018

IV - Délibérations

FINANCES

18.07.01 - Approbation des tarifs au 1er septembre 2018 > Madame le Maire

18.07.02 - Rapport de la Commission Locale d'Evaluation des Transferts de Charges > Madame le Maire

18.07.03 - Convention financière relative au contrat de partenariat public-privé pour la rénovation et la gestion du réseau d'éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore > Madame le Maire

18.07.04 - Convention avec l'APASO > Madame le Maire

URBANISME

18.07.05 - Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt des autorisations d’urbanisme relatives aux travaux de rénovation de la place Bretten > Rémi Bétin

18.07.06 - Occupation du domaine public en cas d’isolation par l’extérieur des bâtiments existants > Rémi Bétin

18.07.07 - Déclassement de parcelles rue Daniel Mayer > Rémi Bétin

18.07.08 - Cession des parcelles AK 1421 et AK 1422 au Centre Socio-Culturel Islamique de Longjumeau (CSCIL) > Rémi Bétin

18.07.09 - Autorisation du Conseil Municipal donnée au Centre Socio-Culturel Islamique de Longjumeau (CSCIL) pour déposer un permis de construire relatif à la construction d’un centre cultuel et culturel > Rémi Bétin

SYSTÈME D'INFORMATION - ADMINISTRATION GÉNÉRALE

18.07.10 - Processus d’application du Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) – Adhésion au service commun systèmes d’information de la CPS pour la mise en conformité avec le RGPD > rRémi Bétin

TECHNIQUES

18.07.11 - Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt d’une demande de déclaration préalable relative aux travaux de création d’un garde-corps en toiture du bâtiment « Conservatoire à rayonnement communal » > Mohamed Bouazzaoui

18.07.12 - Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt d’une demande de déclaration préalable relative aux travaux de création d’un garde-corps en toiture du bâtiment « Centre de Loisirs Balizy » > Mohamed Bouazzaoui

18.07.13 - Convention entre la commune de Longjumeau et un apiculteur relative à la production de miel et aux activités pédagogiques - Approbation > Bernard Xavier

18.07.14 - Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisations relatives aux travaux de restructuration de l’école Jules Ferry > Mohamed Bouazzaoui

CULTURE

18.07.15 - Théâtre de Longjumeau – Rapport d’Activité 2016-2017 – Délégation de Service Public > Antoine Puléo

18.07.16 - Prorogation de la délégation de service public pour la gestion et l’exploitation du théâtre de la ville de Longjumeau pour une durée d’un an pour motif d’intérêt général - Avenant à la délégation de service public n° 13.04.08 en date du 22 avril 2013 > Madame le Maire

18.07.17 - Appel à projet Fête de la Science 2018 de la Communauté Paris-Saclay - Demande de subvention > Antoine Puléo

18.07.18 - Convention avec l’association « Amicale Laïque Balizy-Gravigny » (A.L.B.G), dans le cadre de la Fête des Médiévales du Pont des Templiers > antoine Puléo

18.07.19 - Les Ateliers Chant Gospel - Convention avec l’association « Georges Seba et le Chœur Gospel de Paris » > Antoine Puléo

JEUNESSE

18.07.20 - Appel à projet « coach camp » - Demande de subvention auprès du Conseil Départemental de l’Essonne > Jérémy Martin

18.07.21 - Appel à projet « coach camp » - Demande de subvention auprès du Commissariat Général à l’Égalité des Territoires > Jérémy Martin

18.07.22 - Appel à projet « motivation et bien être » - Demande de subvention > Jérémy Martin

RENOUVELLEMENT URBAIN

18.07.23 - Avenant au protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du quartier La Rocade/Bel-Air > Rémi Bétin

COMMERCES

18.07.24 - Marché d’approvisionnement – Rapport d’activités 2017 – Délégation de service public > Florence Lorton

EDUCATION

18.07.25 - Convention de participation financière de la Ville de Longjumeau, au fonctionnement des classes d’élémentaires sous contrat d’association de l’école Sainte-Anne > Pierre Froment

18.07.26 - Convention pour l’organisation d’activités impliquant la mise à disposition récurrente de professionnels agréés en EPS pour l’année scolaire 2018/2019 > Pierre Froment

MAISONS DE QUARTIER

18.07.27 - Appel à projets « atelier sociolinguistique de la maison Colucci » - Demande de subvention > Madame le Maire

18.07.28 - Demande de subvention dans le cadre de l’appel à projets fonds « publics et territoires » - Madame le Maire

18.07.29 - Approbation du dossier de demande d’agrément et de financement CLAS 2018 - 2019 > Jérémy Martin

RESSOURCES HUMAINES

18.07.30 - Accueil et instauration d’une gratification pour les stagiaires de l’enseignement supérieur > Christophe Kreiss

18.07.31 - Avenant de prorogation à la convention d’adhésion à la convention de participation à la protection sociale complémentaire 2013-2018 souscrite par le C.I.G. Grande Couronne pour le risque santé auprès d’Harmonie Mutuelle et pour le risque prévoyance auprès d’Interiale > Christophe Kreiss

18.07.32 - Composition du Comité Technique (nombre de représentants, institution du paritarisme, recueil de l’avis des représentants de la Collectivité) > Christophe Kreiss

18.07.33 - Composition du Comité d’Hygiène, de Sécurité et des Conditions de Travail (nombre de représentants, institution du paritarisme, recueil de l’avis des représentants de la Collectivité) > Christophe Kreiss

18.07.34 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V. Questions diverses

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