Mercredi 26 Septembre 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 27 Mars
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Madame le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Madame le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Madame le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Madame le Maire

I - Informations diverses

Démission de Madame Adeline Hubert et installation de Monsieur Frédéric Serré > Madame le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Madame le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 13 février 2018 > Madame le Maire

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

18.03.01 - Remplacement d’un conseiller communautaire amené à siéger au sein de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay > Madame le Maire

18.03.02 - Résolution par voie amiable d’un litige entre la ville de Longjumeau et les consorts Luccioni > Madame le Maire

FINANCES

18.03.03 - Reprise anticipée du résultat 2017 - budget Ville > Madame le Maire

18.03.04 - Budget primitif de l'année 2018 - budget Ville > Madame le Maire

18.03.05 - Reprise anticipée du résultat 2017 - budget Assainissement > Madame le Maire

18.03.06 - budget primitif de l'année 2018 - budget Assainissement > Madame le Maire

18.03.07 - Fiscalité directe locale 2018 - fixation des taux d'imposition > Madame le Maire

18.03.08 - Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) > Madame le Maire

18.03.09 - Indemnité de conseil au Trésorier principal de Longjumeau pour l'année 2017 > Madame le Maire

18.03.10 - Subventions aux associations d'un montant égal ou supérieur à 23 000 euros > Jérémy Martin

18.03.11 - Approbation des tarifs au 1er avril 2018 > Madame le Maire

18.03.12 - Attribution d'une subvention exceptionnelle à l'Entente Nautique de Longjumeau 91 > Jérémy Martin

TECHNIQUES

18.03.13 - Approbation de la convention particulière de maîtrise d’ouvrage temporaire avec le SIGEIF pour l’enfouissement des réseaux rue Maurice > Stéphane Delagneau

18.03.14 - Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt du permis de construire relatif aux travaux de l’école Jules Ferry - Mohamed Bouazzaoui

URBANISME

18.03.15 - Révision du Règlement Local de Publicité (RLP) : bilan de la concertation et arrêt du projet de règlement > Rémi Bétin

18.03.16 - Révision du plan local d’urbanisme de Chilly-Mazarin : avis sur l’arrêt > Rémi Bétin

VIE ASSOCIATIVE

18.03.17 - Dédommagement des inscrits à l'École Municipale de Natation > Jérémy Martin

EDUCATION

18.03.18 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’établissement scolaire Schweitzer élémentaire dans le cadre d’un séjour en classe transplantée du 21 au 31 mai 2018 > Pierre Froment

18.03.19 - Validation du Projet Éducatif 2018/2021 > Alexia Perrin

PETITE ENFANCE

18.03.20 - Approbation du projet de fonctionnement en vue du renouvellement de l’agrément du Relais Assistants Maternels auprès de la CAF > Alexia Perrin

PRÉVENTION - MÉDIATION

18.03.21 - Convention annuelle d'objectifs avec l'association APASO > Madame le Maire

18.03.22 - Demande de subventions dans le cadre du Plan Départemental d'Actions de Sécurité Routière 2018 > Evelyne Berthier

18.03.23 - Convention de partenariat entre la Commune de Longjumeau et ENEDIS pour la réalisation de dessins muraux (fresques) sur des postes électriques > Evelyne Berthier

RESSOURCES HUMAINES

18.03.24 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

18.03.25 - Election des deux adjoints au Maire > Madame le Maire

18.03.26 - Vœu > Madame le Maire

V. Questions diverses

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