Mardi 25 Septembre 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 13 Février
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2017

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE

18.02.01 - Convention organisant les modalités pratiques du transfert de la gestion des PACS > Adeline Hubert

18.02.02 - Rapport d’Orientation Budgétaire 2018 – Budgets Ville et Assainissement > Madame le Maire

18.02.03 - Garantie d’emprunt Résidences sociales de France – réhabilitation de 51 logements situés 25 avenue du Général De Gaulle (foyer Automne) > Madame le Maire

18.02.04 - Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’Entente Nautique de Longjumeau 91 > Madame le Maire

TECHNIQUES

18.02.05 - Approbation du programme d’action et de prévention des inondations (PAPI) d’intention Orge-Yvette et signature de la convention afférente > Stéphane Delagneau

18.02.06 - Contrat de territoire – bilan d’exécution à mi-parcours et demande de versement de subvention auprès du Département - Mohamed Bouazzaoui

URBANISME

18.02.07 - Cession de la parcelle ZD 116 – avenue de la libération à Saulx-les-Chartreux > Rémi Bétin

CULTURE / ÉVÉNEMENTIEL

18.02.08 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et « l’ACI Longjumeau 2000 » pour l’organisation de la chasse aux œufs 2018 - Florence Lorton

18.02.09 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et la société PRODUCENE pour la réalisation d’un Festival de Jazz > Antoine Puléo

18.02.10 - Dénomination du conservatoire à rayonnement communal de Longjumeau > Antoine Puléo

JEUNESSE

18.02.11 - Convention de partenariat avec la direction départementale de la sécurité publique de l’Essonne, l’association loisirs jeunes police Essonne et la ville de Longjumeau dans le cadre des orientations nationales du dispositif « ville-vie-vacances » > Evelyne Berthier

EDUCATION

18.02.12 - Renouvellement de la convention de mise à disposition de berceaux à la Crèche hospitalière de Longjumeau avec le centre hospitalier > Alexia Perrin

18.02.13 - Convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élevés (circuits spéciaux scolaires) avec Ile-de-France Mobilités pour les années scolaires de 2018 à 2022 > Adeline Hubert

COMMERCES

18.02.14 - Approbation du choix du délégataire et du contrat de concession portant délégation de service public pour la gestion et l’exploitation des marchés communaux d’approvisionnement > Florence Lorton

V. Questions diverses

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