Samedi 18 Août 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 19 Décembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal des Conseils Municipaux du 30 juin et du 4 juillet 2017

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

17.12.01 - Convention de mise à disposition d’un logement de la ville au CCAS > Madame le Maire

17.12.02 - Désignation du représentant de la Commune au sein du conseil de surveillance du groupe hospitalier Nord Essonne > Madame la Maire

FINANCES

17.12.03 - Rapport de la commission locale d’évaluation des transferts de charges > Madame le Maire

17.12.04 - Convention de reprise de dette voirie dans le cadre du transfert des voiries de la commune à compter du 1er janvier 2018 > Madame le Maire

17.12.05 - Convention de fonds de concours passée entre la Communauté d’agglomération Paris Saclay (CPS) et la commune de Longjumeau > Madame le Maire

17.12.06 - Décision modificative n°2 (DM Technique) – Budget Ville 2017 > Madame le Maire

17.12.07 - Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu'à l’adoption du budget primitif de l'année 2018 - Budget Ville > Madame le Maire

17.12.08 - Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2018 - Budget Assainissement > Madame le Maire

17.12.09 - Avance de subvention d’équilibre au Centre Communal d’Action Sociale de Longjumeau > Madame le Maire

17.12.10 - Approbation des tarifs au titre de l’année 2018 > Madame le Maire

17.12.11 - Garantie d’emprunt SA d’HLM Résidences Sociales de France pour 59 logements et 59 places/lits au foyer avril situé 45 route de Corbeil > Madame le Maire

17.12.12 - Acceptation d’un don – contribution du Lions Club > Madame le Maire

TECHNIQUES

17.12.13 - Contrat de partenariat public-privé pour la rénovation et la gestion du réseau d’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore –présentation du rapport annuel d’activité de février 2016 à janvier 2017 > S. Delagneau

17.12.14 - Rapport annuel d’activité du SIAHVY – Exercice 2016 – Présentation > S. Delagneau

17.12.15 - Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2016 – Présentation > M. Bouazzaoui

17.12.16 - Rapport annuel d’activité du SIGEIF – Exercice 2016 – Présentation > M. Bouazzaoui

17.12.17 - Réhabilitation et restructuration d’un bâtiment public – Soutien à l’investissement communal – Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay et la commune de Longjumeau > Madame le Maire

17.12.18 - Convention de cession en pleine propriété avec la Communauté Paris Saclay dans le cadre du transfert de la compétence création ou aménagement et entretien de la voirie d’intérêt communautaire > M. Bouazzaoui

URBANISME

17.12.19 - Lancement d’une procédure de modification n°2 du Plan Local d’Urbanisme > R. Bétin

17.12.20 - Révision du règlement local de publicité – débat sur les orientations > R. Bétin

17.12.21 - Convention d’occupation avec la CPAM de l’Essonne > R. Bétin

17.12.22 - Révision du plan d’occupation des sols valant élaboration du plan local d’urbanisme de Champlan - consultation > R. Bétin

JEUNESSE

17.12.23 - Demande de subvention - projet citoyen > J. Martin

17.12.24 - Dispositif « BAFA Longjumeau 2017/2018 » et participation financière > J. Martin

17.12.25 - Convention relative au Forum des métiers et de l’orientation 2018 > J. Martin

17.12.26 - Bourse aux projets – année 2018 > J. Martin

ENFANCE - PETITE ENFANCE

17.12.27 - Règlement communal des activités péri et extrascolaires > A. Perrin

17.12.28 - Convention d’objectifs et de financement - Prestation de Service Unique – Multi-Accueil Collectif et Familial « les petits explorateurs » > A. Perrin

CULTURE

17.12.29 - Principe de délégation de service public pour l’exploitation du Théâtre de Longjumeau > A. Puléo

DÉMOCRATIE LOCALE

17.12.30 - Protocole de participation citoyenne sur la commune de Longjumeau > Madame le Maire

MAISONS DE QUARTIER

17.12.31 - Convention d’objectifs et de financement - Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité 2017/2018 – Approbation > A. Perrin

VIE ASSOCIATIVE / ÉVÉNEMENTIEL

17.12.32 - Approbation des règlements d'utilisation des salles municipales Anne Frank et Georges Brassens > J. Martin

RESSOURCES HUMAINES

17.12.33 - Transfert de personnel et mise à disposition de personnel et de service dans le cadre du transfert de la compétence voirie de la ville de Longjumeau à la communauté Paris-Saclay > C. Kreiss

17.12.34 - Institution du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) – annule et remplace la délibération n°16.12.36 du 13 décembre 2016 > C. Kreiss

17.12.35 - Prime spéciale d’installation > C. Kreiss

17.12.36 - Modification du tableau des emplois > C. Kreiss

VŒU

Voeu du Conseil municipal relatif au projetd’installation de stockage de déchets inertes situéesur le territoire de la commune de Villebon-sur-Yvette > Madame le Maire

V. Questions Diverses

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