Mardi 16 Janvier 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 3 Octobre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal des Conseils Municipaux du 30 juin et du 4 juillet 2017

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

17.10.01 - Approbation des statuts de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay > Mme le Maire

17.10.02 - Adhésion au groupement de commandes proposé par la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay pour l’acquisition de papier > Mme le Maire

FINANCES

17.10.03 - Décision modificative n°1/2017 – Budget ville > Mme le Maire

17.10.04 - Décision modificative n°1/2017 – Budget assainissement > Mme le Maire

17.10.05 - Admission en non-valeur - Budget Ville > Mme le Maire

17.10.06 - Acceptation d’un don – Comité des Œuvres Sociales (COS) > Mme le Maire

17.10.07 - Convention pour le versement de la participation de la commune de Longjumeau à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay relative à la navette communautaire > Mme le Maire

TECHNIQUES

17.10.08 - Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2016 > Stéphane Delagneau

17.10.09 - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2016 > Stéphane Delagneau

17.10.10 - Autorisation du conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt des demandes d’autorisation d’urbanisme relatives aux travaux concourant à la mise en accessibilité des bâtiments dans le cadre de l’Ad’AP de la ville - 1ère période années 2 et 3 > Rémi Bétin

17.10.11 - Approbation des conventions de salage hivernal du centre hospitalier des deux Vallées et de la Clinique de l’Yvette > Mohamed Bouazzaoui

17.10.12 - Cession de véhicules et matériels municipaux à titre onéreux > Mohamed Bouazzaoui

URBANISME

17.10.13 - Déclaration de projet concernant l’extension du parking de la gare de Gravigny-Balizy et création d’une piste cyclable rue des Templiers – Approbation de la mise en compatibilité du PLU > Rémi Bétin

17.10.14 - Révision du Plan Local d’Urbanisme de Ballainvilliers – Consultation > Rémi Bétin

17.10.15 - Révision du Plan Local d’Urbanisme de Chilly-Mazarin – Consultation > Rémi Bétin

17.10.16 - Révision du Plan Local d’Urbanisme d’Epinay-sur-Orge – Consultation > Rémi Bétin

17.10.17 - Révision du Plan Local d’Urbanisme de Morangis – Consultation > Rémi Bétin

17.10.18 - Modification du Droit de Préemption Urbain > Rémi Bétin

17.10.19 - Modification du Droit de Préemption Urbain Renforcé > Rémi Bétin

17.10.20 - Lancement d’une procédure de déclaration de projet concernant l’extension de l’école Sainte-Anne > Rémi Bétin

17.10.21 - Avenant n°2 au protocole d’accord foncier entre la commune et Efidis - prorogation de la durée > Rémi Bétin

17.10.22 - Approbation du plan d’alignement sur une partie de la rue Georges Bizet > Rémi Bétin

17.10.23 - Cession du bien communal sis 123 rue du Président François Mitterrand > Rémi Bétin

17.10.24 - Point retiré de l’ordre du jour

17.10.25 - Cession du bien communal sis 2 rue des Renoncules > Rémi Bétin

17.10.26 - Cession du bien communal sis 142 rue Pierre et Marie Curie > Rémi Bétin

17.10.27 - Acquisition d’un immeuble rue Pierre et Marie Curie auprès de la CPAM de l’Essonne > Rémi Bétin

17.10.28 - Acquisition des parcelles AE 236 et AE 237 - 150 bis rue du Président François Mitterrand > Rémi Bétin

CULTURE / ÉVÉNEMENTIEL

17.10.29 - Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’association « Comité de Jumelage Longjumeau-Bretten », pour l’organisation des boutiques de noël > Jérémy Martin

17.10.30 - Les contrats culturels des territoires – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Essonne pour 2018 > Antoine Puléo

17.10.30 - Convention avec la Cité de la Musique – Philharmonie de Paris, dans le cadre du projet Démos > Mme le Maire

EDUCATION

17.10.31 - Partenariat entre la ville de Longjumeau et l’Académie de Versailles pour l’année scolaire 2017 / 2018 > Adeline Hubert

MAISONS DE QUARTIERS

17.10.32 - Convention d’objectifs et de financement entre la Ville de Longjumeau et la caf relative au versement de la prestation de service « animation globale et coordination » pour le centre social Colucci > Alexia Perrin

RESSOURCES HUMAINES

17.10.32 - Retour à la semaine scolaire de 4 jours – Abrogation des délibérations n°14.09.20 et 14.09.21 > Christophe Kreiss

17.10.33 - Ralliement à la procédure de renégociation du contrat groupe d’assurance statutaire du centre interdépartemental de gestion > Christophe Kreiss

17.10.34 - Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V. Questions Diverses

 

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