Mardi 25 Juillet 2017

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 4 Juillet
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 23 mai 2017

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE

17.07.01 - Demande d’approbation de la fusion entre le centre hospitalier des Deux Vallées et le centre hospitalier d’Orsay > Mme le Maire

17.07.02 - Dénomination de l’espace associatif situé au complexe sportif F. Langrenay > J. Martin

FINANCES

17.07.03 - Garantie d’emprunt SA d’HLM RÉSIDENCES SOCIALES DE FRANCE pour 59 logements et 59 lits/places au foyer Avril situé 45 Route de Corbeil > Mme le Maire

17.07.04 - Convention de transfert de garantie d’emprunt de la société OPIEVOY en faveur de la SA HLM RÉSIDENCES (Croix Breton) > Mme le Maire

17.07.05 - Convention de transfert de garantie d’emprunt de la société OPIEVOY en faveur de la SA HLM RÉSIDENCES (Croix Breton, Effiat, logements sis Avenue du Général de Gaulle) > Mme le Maire

17.07.06 - Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges > Mme le Maire

17.07.07 - Acquisition du bien sis 150 bis rue du Président François Mitterrand – Approbation de la convention de fonds de concours passée entre la communauté d’agglomération Paris-Saclay et la commune de Longjumeau > Mme le Maire

COMMERCE

17.07.08 - Indemnisation suite à une perte de chiffre d’affaires – Convention avec les commerçants > F. Lorton

17.07.09 - Instauration d’une commission paritaire des marchés d’approvisionnement dans le cadre de la délégation de service public > F. Lorton

17.07.10 - Repos dominical – Dérogation – Société TESSI EDITIQUE > Mme le Maire

PRÉVENTION / MÉDIATION

17.07.11 - Avenant n°2 à la convention d’objectifs et de moyens relative à la mise en œuvre des orientations de la prévention spécialisée sur les territoires de Chilly-Mazarin, Longjumeau, Massy et Morangis > E. Berthier

17.07.12 - Convention avec l’association A.P.A.S.O > Mme le Maire

DÉMOCRATIE LOCALE

17.07.13 - Adhésion de la ville de Longjumeau au réseau départemental des collectivités citoyennes > J. Martin

EDUCATION

17.07.14 - Convention de partenariat avec l’Education Nationale « Collèges numériques et innovation pédagogique » avec demande de subvention dans le cadre de la mise en place du plan numérique sur quatre écoles élémentaires de Longjumeau > A. Hubert

17.07.15 - Signature d’un avenant à la convention de délégation de compétence en matière de services spéciaux de transports publics routiers réservés aux élèves (circuits spéciaux scolaires) avec le syndicat des transports d’Ile-de-France > A. Hubert

17.07-16 - Validation du projet éducatif de territoire – Année 2017-2018 > A. Perrin

17.07.17 - Rentrée scolaire 2017-2018 – Passage à la semaine de 4 jours > A. Hubert

17.07.18 - Approbation des tarifs au titre de l’année 2017 liés au passage à la semaine scolaire de 4 jours > Mme le Maire

CULTURE

17.07.19 - Appel à projet fête de la science 2017 auprès de la Communauté d’agglomération Paris-Saclay – Demande de subvention > A. Puléo

17.07.20 - Signature d’une convention avec l’association « Amicale Laïque Balizy-Gravigny (ALBG) » dans le cadre de la fête des médiévales du Pont des Templiers > J. Martin

17.07.21 - Les ateliers d’arts scéniques – Longjumeau en scène ! – Signature d’une convention avec l’association « Le Chant des Hommes » > A. Puléo

17.07.22 - Approbation du règlement intérieur de l’artothèque > A. Puléo

17.07.23 - Convention de mise à disposition d’œuvres d’art > A. Puléo

17.07.24 - Approbation du règlement intérieur de la Maison de l’artiste > A. Puléo

RESSOURCES HUMAINES

17.07.25 - Convention de mise à disposition d’un chien de défense au sein de l’unité cynophile de la police municipale > C. Kreiss

17.07.26 - Modification du tableau des emplois > C. Kreiss

17.07.27 - Approbation de la répartition libre du FPIC pour l’année 2017 > Mme le Maire

ASSAINISSEMENT

17.07.28 - Programme de réhabilitation et création de réseaux d’assainissement des eaux usées rues du Président François Mitterrand, Maurice et Liéron – Travaux de gainage – Demande de subvention > S.Delagneau

VŒUX - Fusion du Centre Hospitalier des 2 Vallées et du Centre Hospitalier d’Orsay > Mme le Maire

V - Questions diverses

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