Mercredi 13 Décembre 2017

Longjumeau, le site Internet

Vous êtes dans : Accueil > Mes outils > Agenda > Démocratie locale > Conseil municipal

Conseil municipal

Le Mardi 23 Mai
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 28 mars 2017

IV - Délibérations

FINANCES

17.05.01 Compte de gestion – Budget ville – Exercice 2016 > O. Segbo

17.05.02 Compte de gestion – Budget assainissement – Exercice 2016 > O. Segbo

17.05.03 Compte administratif – Budget ville – Exercice 2016 > O. Segbo

17.05.04 Compte administratif – Budget assainissement – Exercice 2016 > O. Segbo

17.05.05 Rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) – Année 2016 > O. Segbo

COMMERCE

17.05.06 Délégation de service public pour l’exploitation des marchés d’approvisionnement – Approbation du protocole transactionnel > F. Lorton

17.05.07 Délégation de service public provisoire pour l’exploitation du marché communal d’approvisionnement - Approbation > F. Lorton

17.05.08 Lancement d’une procédure de délégation de service public pour le renouvellement du contrat d’exploitation et de gestion des marchés communaux d’approvisionnement > F. Lorton

TECHNIQUES

17.05.09 Sécurisation des écoles et des établissements scolaires – Demande de subvention au titre du FIPD > M. Bouazzaoui

17.05.10 Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle pour les travaux de réhabilitation de la Place Bretten et de ses abords > M. Bouazzaoui

AMÉNAGEMENT ET URBANISME

17.05.11 Autorisation du Conseil Municipal donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux de sécurisation de l’accès à l’Hôtel de ville et aménagement du guichet unique > R. Bétin

17.05.12 Autorisation de mise en vente du bien communal sis 2 rue des Renoncules > R. Bétin

17.05.13 Autorisation de mise en vente du bien communal sis 123 rue du Président François Mitterrand > R. Bétin

17.05.14 Principe d’acquisition du bien sis 150 bis Rue du Président François Mitterrand > R. Bétin

17.05.15 Prescription portant sur la révision du règlement local de publicité : définition des objectifs poursuivis, des modalités de concertation et de financement > R. Bétin

CULTURE

17.05.16 Théâtre de Longjumeau – Rapport d’activités 2015-2016 – Délégation de service public > A. Puléo

VIE ASSOCIATIVE

17.05.17 Critérium de Longjumeau – Convention de partenariat avec l’association TCM91 – CMOM Cyclistes Morangis > J. Martin

PETITE ENFANCE

17.05.18 Barème des participations familiales au sein des établissements d’accueil de jeunes enfants (EAJE) > A. Perrin

RESSOURCES HUMAINES

17.05.19 Indemnités de fonction du Maire, des adjoints et des conseillers municipaux délégués > C. Kreiss

17.05.20 Régime indemnitaire de la filière médico-sociale > C. Kreiss

17.05.21 Modalités de mise en œuvre de l’indemnité horaire pour travaux supplémentaires > C. Kreiss

17.05.22 Augmentation de la participation de la ville à la protection sociale complémentaire pour le risque prévoyance > C. Kreiss

17.05.23 Prolongation du programme pluriannuel d’accès à l’emploi titulaire > C. Kreiss

17.05.24 Modification du tableau des emplois > C. Kreiss

17.05.25 Maintien ou non maintien de la fonction d’adjoint d’Olivier Segbo après retrait de l’ensemble de ses délégations > Mme le Maire

V - Questions diverses

Partager cette page sur :

facebook twitter google

Haut de page