Samedi 22 Juillet 2017

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 28 Mars
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 21 février 2017

IV - Délibérations

FINANCES

17.03.01 : Budget primitif de l’année 2017 – Budget Ville > O. Segbo

17.03.02 : Reprise anticipée du résultat 2016 – Budget Ville > O. Segbo

17.03.03 : Budget primitif de l’année 2017 – Budget Assainissement > O. Segbo

17.03.04 : Reprise anticipée du résultat 2016 – Budget Assainissement > O. Segbo

17.03.05 : Fiscalité directe locale 2017 – Fixation des taux d’imposition > O. Segbo

17.03.06 : Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) > O. Segbo

17.03.07 : Rapport sur l’utilisation du fonds de solidarité des communes de la région Ile-de-France (FSRIF) – Année 2015 > O. Segbo

17.03.08 : Etalement de la charge financière liée au réaménagement des emprunts MPH 276 189 EUR et MPH 257 648 EUR > O. Segbo

17.03.09 : Subventions aux associations d’un montant égal ou supérieur à 23 000 euros > J. Martin

17.03.10 : Indemnité de conseil au Trésorier principal de Longjumeau > O. Segbo

DIRECTION GÉNÉRALE

17.03.11 : Dénomination de la salle de réserve du musée Cathelin > Mme le Maire

TECHNIQUES

17.03.12 : Convention avec le SIOM de mise à disposition gratuite de deux composteurs à l’espace pour la biodiversité > M. Bouazzaoui

17.03.13 : Approbation des nouveaux statuts du Syndicat Intercommunal pour l’Aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) > S. Delagneau

AMÉNAGEMENT / URBANISME

17.03.14 : Classement dans le domaine public communal des voies de la résidence du Bief – Lancement de la procédure de régularisation > R. Bétin

17.03.15 : Engagement de la commune de Longjumeau dans la charte de mobilisation et de coordination dans la cadre de la prévention et de la lutte contre les constructions illégales > R. Bétin

PRÉVENTION / MÉDIATION

17.03.16 : Demande de subventions dans le cadre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière auprès de la Préfecture et du Conseil Départemental de l’Essonne > E. Berthier

ÉVÉNEMENTIEL

17.03.17 : Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et le « L’ACI Longjumeau 2000 » pour l’organisation de la chasse aux œufs > J. Martin

POLITIQUE DE LA VILLE

17.03.18 : Modification de la charte de démocratie locale de la ville de Longjumeau – Mise en place d’un budget participatif annuel par quartier > Mme le Maire

CULTURE

17.03.19 : Demandes de subventions culturelles auprès de la Communauté d’Agglomération Paris Saclay pour l’année 2017 > A. Puléo

PETITE ENFANCE

17.03.20 : Convention d’objectifs et de financement – Crèche collective Yvonne Estival > A. Perrin

JEUNESSE

17.03.21 : Appel à projet « Parcours d’ados » - Demande de subvention > A. Perrin

RESSOURCES HUMAINES

17.03.22 : Plan de formation triennal 2017-2019 et règlement intérieur de formation > C. Kreiss

17.03.23 : Institution de l’indemnité horaire pour travail normal de nuit > C. Kreiss

17.03.24 : Rémunération des agents vacataires encadrant les classes de découverte organisées par la commune > C. Kreiss

17.03.25 : Approbation de la nouvelle tarification relative aux spectacles du théâtre de Longjumeau dans le cadre de la délégation de service public > A. Puléo

V - Questions diverses

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