Mardi 26 Septembre 2017

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 13 Décembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 4 octobre 2016

IV - Délibérations

TECHNIQUES

16.12.01 Rapport annuel d’activité du SIAHVY – Exercice 2015 - Présentation > M. Delagneau

16.12.02 Rapport annuel du SIAHVY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Exercice 2015 > M. Delagneau

AMENAGEMENT ET URBANISME

16.12.03 Déclassement d’un redent de trottoir Rue Georges Bizet > R. Bétin

DIRECTION GENERALE

16.12.04 Désignation des représentants d’associations au sein de la Commission Communale des Services Publics Locaux (CCSPL) > MMe le Maire

FINANCES

16.12.05 Approbation des tarifs au titre de l’année 2017 > M. Segbo

16.12.06 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2017 – Budget ville > M. Segbo

16.12.07 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2017 – Budget assainissement > M. Segbo

16.12.08 Budget ville – Amortissement des immobilisations - Modification > M. Segbo

16.12.09 Adhésion du Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la Plaine de Balizy et du Bois de Saint Eloi (SOAPB) au Syndicat Intercommunal d’aménagement Hydraulique de la Vallée de l’Yvette (SIAHVY) > Mme Le Saoût

16.12.10 Rapport de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges > M. Segbo

16.12.11 Révision libre de l’attribution de compensation sur l’année 2016 – Attribution de compensation provisoire n°2016-3 et reprise sur l’attribution de compensation de 2017 > M. Segbo

16.12.12 Cession gratuite de 15 ordinateurs avec 15 écrans à l’association « Bangui sans frontières » > M. Martin

COMMERCE

16.12.13 Signature d’une convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’ACIL 2000 > Mme Lorton

TECHNIQUES

16.12.14 Rapport annuel d’activité du SIGEIF – Exercice 2015 - Présentation > M. Bouazzaoui

16.12.15 Rapport annuel d’activité du SIOM – Exercice 2015 - Présentation > M. Bouazzaoui

16.12.16 Contrat de partenariat public-privé – Eclairage public – Rapport annuel d’activité de février 2015 à janvier 2016 > M. Delagneau

16.12.17 Avenant n°2 au Contrat de partenariat pour la rénovation et la gestion du réseau d’éclairage public et de la signalisation lumineuse tricolore de la ville de Longjumeau > M. Delagneau

16.12.18 Restructuration des locaux du groupe scolaire de Balizy – Approbation du programme et de l’enveloppe financière prévisionnelle – Autorisation donnée à Madame le Maire de déposer tous actes d’urbanismes > M. Bouazzaoui

16.12.19 Convention d’implantation et d’usage de conteneurs enterrés destinés à la collecte des déchets Place Stéber et Rue François Mitterrand > M. Xavier

16.12.20 Convention entre l’Etat et la commune de Longumeau relative au raccordement d’une sirène étatique au système d’alerte et d’information des populations (SAIP) > M. Bouazzaoui

16.12.21 Règlement intérieur de la serre pédagogique > M. Xavier

16.12.22 Convention de partenariat relative au recensement herpétologique sur Longjumeau - Approbation > M. Xavier

16.12.23 Exploitation d’une installation classée sur la commune de Wissous – Enquête publique – Avis du Conseil Municipal > R. Bétin

AMENAGEMENT ET URBANISME

16.12.24 Régularisation de la constitution de la copropriété et vente d’un lot situé au 35 Rue du Président François Mitterrand > M. Bétin

16.12.25 Autorisation du conseil municipal donnée à l’association P’tit Brin de Paille pour le dépôt d’une demande d’autorisation d’urbanisme > M. Bétin

16.12.26 Lancement de la procédure d’élaboration d’un plan d’alignement sur une partie de la rue Georges Bizet > M. Bétin

16.12.27 Approbation du principe de cession d’une parcelle à la société Kaufmann and Broad et autorisation du dépôt d’une demande de permis de construire > M. Bétin

16.12.28 Approbation de la modification n°1 du Plan Local d’Urbanisme > M. Bétin

PREVENTION / MEDIATION

16.12.29 Avenant n°1 au protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du quartier La Rocade/Bel-Air > Mme le Maire

EVENEMENTIEL

16.12.30 Convention de partenariat entre la ville de Longjumeau et l’association « Comité de jumelage Longjumeau-Bretten » pour l’organisation des boutiques de Noël > M. Martin

CULTURE

16.12.31 Règlement d’utilisation de la salle des expositions > M. Puléo

VIE ASSOCIATIVE

16.12.32 Convention de partenariat avec l’association « Culture du cœur » > M. Martin

JEUNESSE

16.12.33 Forum des métiers et de l’orientation 2017 - signature d’une convention > Mme Perrin

16.12.34 Renouvellement de l’agrément du point information jeunesse – 2016/2018 > Mme Perrin

16.12.35 Bourse aux projets – Année 2017 > Mme Perrin

RESSOURCES HUMAINES

16.12.36 Mise en place du régime indemnitaire en tenant compte des fonctions, des sujétions et de l’engagement professionnel (RIFSEEP) > M. Kreiss

16.12.37 Désignation du centre communal d’action sociale comme structure porteuse du dispositif de réussite éducative > M. Kreiss

16.12.38 Prise en charge financière par l’agent du coût de la visite médicale chez le médecin de prévention en cas d’absence, de retard > M. Kreiss

16.12.39 Modification du tableau des emplois > M. Kreiss

V - Questions diverses

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