Mercredi 16 Août 2017

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 4 Octobre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 5 juillet 2016

IV - Délibérations

FINANCES

16.10.01 Décision modificative 2/2016 – Budget Ville M. Segbo

16.10.02 Admission en non-valeur – Budget ville M. Segbo

16.10.03 Modification et approbation de la charte des comités de quartier et des réunions publiques de longjumeau - Mme le Maire

16.10.04 Convention de partenariat relative au dispositif de participation citoyenne sur la commune de Longjumeau - Mme le Maire

EVENEMENTIEL

16.10.05 Procédure de mise à disposition des salles municipales à l’occasion des périodes électorales - Jérémy Martin

COMMERCE

16.10.06 SOMAREP – Rapport d’activités 2015 - Florence Lorton

16.10.07 Convention tripartite relative à l’étude commerciale de requalification du centre commercial des Arcades entre la Ville, l’EPARECA et la Caisse des Dépôts - Florence Lorton

16.10.08 Convention tripartite relative à l’étude juridique et foncière de requalification du centre commercial des Arcades entre la Ville, l’EPARECA et la Caisse des Dépôts - Florence Lorton

16.10.09 Commission d’indemnisation amiable des commerçants – Règlement – Méthodologie de calcul – Pièces constitutives du dossier - Flroence Lorton

PREVENTION/MEDIATION

16.10.10 Approbation du protocole de préfiguration du projet de renouvellement urbain du quartier La Rocade/Bel-Air - Mme le Maire

TECHNIQUES

16.10.11 Travaux de modernisation de l’éclairage des surfaces sportives de gymnases et courts de tennis – Demande de subvention pour travaux d’intérêt local - Mme le Maire

16.10.12 Aide d’urgence aux collectivités essonniennes victimes des phénomènes de crues et d’inondation lors de l’épisode de mai-juin 2016 – Demande de subvention - Mme le Maire

16.10.13 Autorisation du Conseil Municipal donnée au Ministère de la Justice pour l’implantation d’un modulaire sur le site du Tribunal d’Instance - Rémi Bétin

16.10.14 Modification du périmètre de taxe d’aménagement à taux majoré sur le secteur des Hauts de Gravigny - Rémi Bétin

16.10.15 Prorogation du protocole d’accord entre la commune et EFIDIS - Rémi Bétin

16.10.16 Modification simplifiée du Plan Local d’Urbanisme de la ville de Chilly-Mazarin – Avis du Conseil Municipal - Rémi Bétin

EVENEMENTIEL

16.10.18 Création d’un règlement d’utilisation de la halle Mandela - Jérémy Martin

16.10.19 Festivités de Noel – Demande de subvention à la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay - Mme le Maire

EDUCATION

16.10.20 Convention de partenariat avec l’éducation nationale « Collèges numériques et innovation pédagogique » - Adeline Hubert

PETITE ENFANCE

16.10.21 Convention d’objectifs et de financement – Relais assistants maternels de Longjumeau - Alexia Perrin

JEUNESSE

16.10.22 Appel à projets « PHENIX » - Demande de subvention - Alexia Perrin

16.10.23 Convention 2016/2017 – Permanences du Point Information Jeunesse au lycée Jacques Prévert et au lycée Jean Perrin - Alexia Perrin

16.10.24 Convention de participation financière et organisation d’un stage de formation générale BAFA 2017 - Alexia Perrin

16.10.25 Appel à projet « Lutte contre les incivilités » - Demande de subvention - Alexia Perrin

16.10.26 Convention de partenariat relative au chantier école bâtiment second œuvre du moulin de Gravigny entre la Mairie de Longjumeau, Atout Plie Nord-Ouest 91 et ARIES - Florence Lorton

16.10.27 Approbation des règlements – Règlements intérieur de l’Espace Jeune – Règlement de fonctionnement des ateliers d’arts scéniques : « Longjumeau en scène ! » - Annick Nowak

CULTURE

16.10.28 Les ateliers d’arts scéniques – Signature d’une convention avec l’association « Le chant des hommes » - Annick Nowak

16.10.29 Les contrats culturels de territoires – Investissement culturel – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Essonne pour le dernier trimestre 2016 - Annick Nowak

16.10.30 Les contrats culturels de territoires – Investissement culturel – Demande de subvention au Conseil Départemental de l’Essonne pour l’année 2017 - Annick Nowak

RESSOURCES HUMAINES

16.10.31 Convention relative à l’assistance technique pour l’instruction des demandes d’allocation pour perte d’emploi - Christophe Kreiss

16.10.32 Convention relative au remboursement des honoraires du médecin de la commission de réforme et du comité médical interdépartemental et des expertises médicales - Christophe Kreiss

16.10.33 Modification du tableau des emplois - Chistophe Kreiss

VOEU

Vœu du Conseil Municipal en faveur d’un moratoire sur la diminution de la Dotation Globale de Fonctionnement (DGF) - Mme le Maire

V - Questions diverses

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