Mercredi 16 Août 2017

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 5 Juillet
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 17 mai 2016 > Mme le Maire

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE

16.07 01 Autorisation donnée à Madame le Maire de solliciter la dotation de solidarité en faveur de l’équipement des collectivités territoriales et de leurs groupements touchés par des événements climatiques ou géologiques > Mme le Maire

16.07.02 Approbation du rapport de la commission d’évaluation des transferts de charges (C.L.E.T.C.) de la communauté d’agglomération Paris-Saclay > Mme le Maire

16.07.03 Modification de la composition du Conseil d’établissement de la maison de retraite du centre hospitalier général de Longjumeau > Mme le Maire

FINANCES

16.07.04 Décision modificative n°1/2016 - Budget Ville > Olivier Segbo

16.07.05 Garantie emprunt Sogemac Habitat pour 35 logements sis 7 rue de Verdun > Olivier Segbo

16.07.06 Modification des modalités de calcul du quotient familial > Olivier Segbo

16.07.07 Création d’un tarif pour une pénalité forfaitaire pour non dépôt du dossier d’inscription aux activités péri et extrascolaires > Alexia Perrin

16.07.08 Acceptation d’un don – Contribution personnelle de SAS Le Prince de Monaco > Mme le Maire

16.07.09 Convention avec l’association A.P.A.S.O. > Olivier Segbo

TECHNIQUES

16.07.10 Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement – Réseau communal – Exercice 2015 > Stéphane Delagneau

16.07.11 Substitution au sein du SIGEIF de l’EPT 12 « Grand-Orly-Val-de-Bièvre Seine Amont » à la commune de Morangis et de la Communauté d’Agglomération « Communauté Paris-Saclay » > Stéphane Delagneau

16.07.13 Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux de rénovation de la clôture du square Schoelcher > Rémi Bétin

16.07.14 Autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour le dépôt de la demande d’autorisation d’urbanisme pour les travaux de réhabilitation de la serre du parc Nativelle > Rémi Bétin

16.07.15 Convention pour occupation domaniale ayant pour objet l’installation et l’hébergement d’équipements de télé relève en hauteur – Approbation > Mohamed Bouazzaoui

16.07.16 Redevance pour occupation provisoire du domaine public par les chantiers de travaux sur les réseaux de gaz et d’électricité > Mohamed Bouazzaoui

16.07.17 Réhabilitation de la rue Léontine Sohier – Ajustement du programme et de l’enveloppe financière > Mohamed Bouazzaoui

16.07.18 Convention pour les travaux d’installation de coussins berlinois rue des Coquelicots, rue des Bleuets et rue des Marguerites – Approbation > Mohamed Bouazzaoui

16.07.19 Vente de véhicules municipaux > Mohamed Bouazzaoui

AMÉNAGEMENT et URBANISME

16.07.20 Transfert des emprises foncières du Collège Pasteur au Conseil départemental de l’Essonne > Rémi Bétin

16.07.21 Déclassement de la parcelle ZD 116 > Rémi Bétin

16.07.22 Déclassement d’un redent de trottoir rue Georges Bizet > Rémi Bétin

16.07.23 Autorisation donnée au Maire de signer une convention d’occupation précaire du domaine privé communal avec la SARL SOLAV > Rémi Bétin

EDUCATION

16.07.24 Convention relative aux intervenants sportifs, artistiques et culturels pour l’année scolaire 2016/2017 > Adeline Hubert

16.07.25 Modification du règlement communal des activités péri et extrascolaires > Alexia Perrin

PETITE ENFANCE

16.07.26 Convention d’objectifs et de financement - Prestation de service unique – Multi-accueil collectif et familial > Alexia Perrin

16.07.27 Règlement de fonctionnement du multi-accueil collectif et familial > Alexia Perrin

CULTURE

16.07.28 Demande d’obtention de la licence d’entrepreneur de spectacles de 1ère catégorie et désignation du régisseur « spectacles », en qualité de titulaire > Antoine Puléo

16.07.29 Signature d’une convention de dépôt d’œuvres d’art sur le domaine public communal > Antoine Puléo

SPORT

16.07.30 Critérium de Longjumeau – Convention de partenariat avec RCM91 – CNOM TEAM Cycliste Morangis > Jérémy Martin

ACTION SOCIALE

16.07.31 Séjour jumelage 2016 > Jérémy Martin

16.07.32 Convention cadre triennale de partenariat relative aux dispositifs d’aides en direction des jeunes en difficulté d’insertion > Colette Vinatier

RESSOURCES HUMAINES

16.07.33 Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V - Questions diverses

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