Jeudi 22 Novembre 2018

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Conseil municipal

Le Mardi 22 Mars
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 9 février 2016 > Mme le Maire

IV - Délibérations

FINANCES

16.03.01 Budget primitif de l’année 2016 – Budget Ville > Olivier Segbo

16.03.02 Reprise anticipée du résultat 2015 – Budget Ville > Olivier Segbo

16.03.03 Budget primitif de l’année 2016 – Budget Assainissement > Olivier Segbo

16.03.04 Reprise anticipée du résultat 2015 – Budget Assainissement > Olivier Segbo

16.03.05 Fiscalité directe locale 2016 – Fixation des taux d’imposition > Olivier Segbo

16.03.06 Autorisation de programme et crédits de paiements (AP/CP) > Olivier Segbo

16.03.07 Subvention aux associations d’un montant égal ou supérieur à 23 000 euros > Jérémy Martin

16.03.08 Signature d’une convention relative au fond de soutien – Contrat MPH276189EUR > Olivier Segbo

16.03.09 Signature d’une convention relative au fond de soutien – Contrat MPH257648EUR > Olivier Segbo

16.03.10 Autorisation de signer un protocole d’accord transactionnel avec DEXIA CREDIT LOCAL > Olivier Segbo

16.03.11 Indemnité de conseil au trésorier principal de Longjumeau > Olivier Segbo

DIRECTION GÉNÉRALE

16.03.12 Désignation des représentants de la commune appelés à siéger au sein de la Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges de la Communauté d’Agglomération Paris-Saclay > Mme le Maire

16.03.13 Désignation des élus siégeant au Conseil de Surveillance du Centre Hospitalier des Deux Vallées > Mme le Maire

TECHNIQUES

16.03.14 Programme de réhabilitation des réseaux d’assainissement 2016 – Demande de subvention > Stéphane Delagneau

16.03.15 Dotation de soutien à l’investissement public local – Demande de subvention > Mohamed Bouazzaoui

16.03.16 Travaux de réhabilitation de la toiture de l’école Albert Schweitzer – Demande de subvention exceptionnelle au titre de la réserve parlementaire > Mohamed Bouazzaoui

AMÉNAGEMENT ET URBANISME

16.03.17 Approbation du Plan Directeur de la RN 20 et de ses abords entre Massy et Boissy-Sous-Saint-Yon > Rémi Bétin

16.03.18 Déclassement de la Rue du Lavoir > Rémi Bétin

PRÉVENTION / MÉDIATION

16.03.19 Demande de subvention dans le cadre du Plan Départemental d’Actions de Sécurité Routière > Evelyne Berthier

ENFANCE

16.03.20 Convention de partenariat à titre gratuit relative à la mise en œuvre d’activités périscolaires pour les écoles maternelles et élémentaires > Alexia Perrin

16.03.21 Contrat Enfance – Jeunesse 2015-2018 - Renouvellement > Alexia Perrin

RESSOURCES HUMAINES

16.03.22 Modalités de rémunération et de compensation des astreintes municipales > Christophe Kreiss

16.03.23 Approbation du règlement des astreintes techniques > Christophe Kreiss

16.03.24 Proratisation des jours d’aménagement et de réduction du temps de travail > Christophe Kreiss

16.03.25 Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V - Questions diverses

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