Jeudi 22 Novembre 2018

Longjumeau, le site Internet

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Conseil municipal

Le Mardi 8 Décembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Énoncé de l’ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

I - Informations diverses > Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales > Mme le Maire

III - Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès-verbal du 10 novembre 2015 > Mme le Maire

IV - Délibérations

DIRECTION GÉNÉRALE

15.12.01 Modification de la composition su Syndicat Intercommunal pour l'accueil des gens du voyage > Mme le Maire

15.12.02 Modification de la composition du Conseil d'administration du lycée Jean Perrin > Mme le Maire

15.12.03 Modification de la composition du Conseil d'administration du collège Pasteur > Mme le Maire

15.12.04 Intercommunalité - Europ'Essonne - présentation du rapport d'activités 2014 > Madame le Maire

15.12.05 Approbation de l’arrêté préfectoral portant périmètre d’un E.P.C.I à fiscalité propre et élection des conseillers communautaires du futur E.P.C.I Communauté Paris-Saclay > Madame le Maire

15.12.06 Rémunération des agents recenseurs > Adeline Hubert

FINANCES

15.12.07 Autorisation de mandater des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif de l'année 2016 - budget ville > Olivier Segbo

15.12.08 Autorisation de mandater des dépenses d'investissement jusqu'à l'adoption du budget primitif de l'année 2016 - budget assainissement > Olivier Segbo

15.12.09 Approbation des tarifs au 1er janvier 2016 - domaine public, vie en ville, cimetière > Olivier Segbo

15.12.10 Tarification applicable aux non Longjumellois correspondant au secteur maisons de quartier/jeunesse au 1er janvier 2016 > Alexia Perrin

15.12.11 Avance de la subvention d'équilibre au Centre Communal d'Action Sociale de Longjumeau > Olivier Segbo

15.12.12 Convention pour le versement de la participation de la commune de Longjumeau à la Communauté d'agglomération Europ'Essonne - navette > Olivier Segbo

COMMERCE

15.12.13 Approbation du choix du délégataire et contrat de délégation de service public des marchés d'approvisionnement de Longjumeau > Florence Lorton

TECHNIQUES

15.12.14 Contrat de partenariat public-privé - éclairage public - rapport annuel d'activités février 2014 à janvier 2015 > Stéphane Delagneau

15.12.15 SIAVHY - présentation du rapport d'activités pour l'exercice 2014 > Stéphane Delagneau

15.12.16 Rapport annuel du SIAVHY sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement - exercice 2014 > Stéphane Delagneau

AMENAGEMENT ET URBANISME

15.12.18 autorisation du Conseil municipal donnée au Maire pour renouveler la convention de veille et d'intervention foncière avec la SAFER > Rémi Bétin

CULTURE

15.12.19 Validation du projet de développement culturel du territoire > Antoine Puléo

RESSOURCES HUMAINES

15.12.20 Modification du tableau des emplois > Christophe Kreiss

V - Questions diverses

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