Mercredi 26 Septembre 2018

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Conseil municipal

Le Lundi 14 Avril
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de Ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ordre du jour :

Ouverture de la séance > Mme le Maire

Appel - Vérification du quorum et décompte des pouvoirs > Mme le Maire

Enoncé de l'ordre du jour > Mme le Maire

Nomination du secrétaire de séance > Mme le Maire

1. Informations diverses

2. Décisions du Maire prises en vertu de l'article L. 2122.22 du code général des Collectivités territoriales

> Mme le Maire

3. Adoption de procès-verbaux

Adoption du procès verbal du 17 février 2014 > Mme le Maire

4. Délibérations

FINANCES

14.04.01 Budget primitif de l'année 2014 - Budget Ville

14.04.02 Reprise anticipée du résultat 2013 - Budget Ville

14.04.03 Budget primitif de l'année 2014 - Budget Assainissement

14.04.04 Reprise anticipée du résultat 2013 - Budget Assainissement

14.04.05 Fiscalité directe locale 2014 - Fixation des taux d'imposition

14.04.06 Autorisations de programme et crédits de paiements (AP/CP)

14.04.07 Subventions aux associations d'un montant égal ou supérieur à 23 000 €

DIRECTION GÉNÉRALE DES SERVICES

14.04.08 Compétences du Conseil municipal déléguées au Maire en vertu de l’article L2122-22 du Code général des collectivités territoriales

14.04.09 Désignation des conseillers municipaux à la Commission consultative des services publics locaux

14.04.10 Désignation des conseillers municipaux à la Commission d’appel d’offres

14.04.11 Fixation du nombre de représentants du Conseil Municipal au sein du Conseil d’Administration du C.C.A.S et élection des représentants

Désignation des conseillers municipaux dans les syndicats intercommunaux :

14.04.12 SIGEIF

14.04.13 Syndicat Intercommunal d’Aménagement de la plaine de Balizy et du Bois Saint Eloi

14.04.14 SIAHVY

14.04.15 SIOM

14.04.16 Syndicat Intercommunal pour l’accueil des gens du voyage

14.04.17 Syndicat Intercommunal du Village Vacances Lamoura

14.04.18 Syndicat Intercommunal pour la gestion du Gymnase Pablo Picasso à Saulx-Les-Chartreux

14.04.19 Syndicat pour l’école intercommunale Champlan-Longjumeau

14.04.20 Désignation des représentants de la commune à siéger au sein du Centre local d’information et de coordination gérontologique (CLIC) « ORGYVETTE »

14.04.21 Désignation des conseillers municipaux au Conseil de discipline et de recours d’Ile de France

14.04.22 Désignation des conseillers municipaux au sein du conseil d’administration de la Caisse des écoles publiques

5. Questions diverses

6. Questions du public

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