Jeudi 19 Octobre 2017

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Conseil municipal

Le Lundi 9 Décembre
Horaires : à 19h
Lieu : Hôtel de Ville, 6 bis rue Léontine Sohier, salle Manouchian

Ouverture de la séance Mme le Maire

Appel / vérification du quorum et décompte des pouvoirs Mme le Maire
Énoncé de l’ordre du jour Mme le Maire
Nomination du secrétaire de séance Mme le Maire

I - Informations diverses

Mme le Maire

II - Décisions du Maire prises en vertu de l’article L 2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales

Mme le Maire

III – Adoption de procès verbaux

Adoption du procès-verbal du 30 septembre 2013 Mme le Maire

IV – Délibérations

AMENAGEMENT ET URBANISME

13.12.01 Plan local d’urbanisme – Approbation et modification des périmètres de protection des monuments historiques J.Lepeltier

INTERCOMMUNALITE

13.12.02 Europ’Essonne – Rapport d’activités 2012 Mme le Maire

FINANCES

13.12.03 Convention de fond de concours pour le financement des aménagements cyclables Avenue du Maréchal Leclerc et Carrefour Michel de Gaillard - Approbation Mme le Maire

13.12.04 Convention de fond de concours pour le financement de la requalification de la Zone d’Activité Economique de la Vigne aux Loups - Approbation Mme le Maire

13.12.05 Approbation des tarifs municipaux au titre de l’année 2014 F.Caris

13.12.06 Admissions en non-valeur – Budget Ville F.Caris

13.12.07 Décision modificative n°3/2013 - Ville F.Caris

13.12.08 Décision modificative n°2 /2013 - Assainissement F.Caris

13.12.09 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2014 – Budget Ville F.Caris

13.12.10 Autorisation de mandater des dépenses d’investissement jusqu’à l’adoption du budget primitif de l’année 2014 – Budget Assainissement F.Caris

13.12.11 Avance de la subvention au Centre communal d’action sociale de Longjumeau Mme. Le Maire

13.12.12 Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’association La Jeunesse Sportive Longjumelloise J.Martin

13.12.13 Attribution d’une subvention à l’association Longjumelloise pour la Diversité Culturelle et la Solidarité M.Bouazzaoui

AMÉNAGEMENT ET URBANISME

13.13.14 Rapport d’activités du SIAHVY – Exercice 2012- Présentation J.Lepeltier

13.12.15 Rapport sur le prix et la qualité du service public de l’assainissement du SIAHVY – Exercice 2012 - Présentation J.Lepeltier

13.12.16 Rapport annuel d’activités du SIOM – Exercice 2012 - Présentation Mme le Maire

13.12.17 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable – Exercice 2012 - Présentation Mme le Maire

13.12.18 Travaux de mise en accessibilité des points d’arrêt de bus – Approbation du programme et de l’enveloppe budgétaire Mme le Maire

13.12.19 Travaux de mise en accessibilité des points d’arrêt de bus – Demande de subvention auprès du Syndicat des transports d’Ile de France Mme le Maire

13.12.20 Cession des parcelles AK 1384 et AK 1274 à la société Immobilière 3F J.Lepeltier

VIE ASSOCIATIVE

13.12.21 Modification du règlement pour les salles Anne Frank et Brassens J.Martin

13.12.22 Création d’un règlement pour les salles municipales hors Anne Frank et Brassens J.Martin

ENFANCE - JEUNESSE

13.12.23 Aides aux vacances enfants – Convention avec la CAF J.Martin

PREVENTION/MEDIATION

13.12.24 Protocole transactionnel – Réparation de préjudices M.Bouazzaoui

RESSOURCES HUMAINES

13.12.25 Revalorisation des taux de rémunération des agents vacataires de l’Ecole de musique « Mozart » A.Hubert-de Calan

13.12.26 Modification du tableau des emplois Mme le Maire

13.12.27 Mise à disposition de la salle Anne Frank pendant la période électorale 2014 Mme le Maire

 

V. Questions Diverses

 

VI. Questions du Public

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