Le bruit, l'air, l'eau

Des mesures pour améliorer la qualité de vie.

Le bruit

Des bruits inutiles, agressifs et répétitifs sont source de conflits et constituent une infraction, un arrêté du Maire réglemente ce domaine.

Une étude d'Aéroports de Paris, lancée en janvier 2009, a permis de mesurer l'impact sur la qualité de l'air ainsi que les nuisances sonores de la circulation aérienne près de la commune.

Quelle démarche ?

Il est conseillé une première démarche amiable afin de régler le problème avec le fauteur de bruit.Si celui-ci ne change pas de comportement, vous pouvez lui adresser une lettre simple, rappelant votre démarche verbale et précisant la réglementation. Si après un délai de deux ou trois semaines la situation perdure, vous pouvez lui adresser une lettre recommandée avec accusé de réception en indiquant un délai au-delà duquel une procédure peut être entamée. A défaut de résultat, vous pouvez contacter un tiers : syndic, gardien, médiateur.

Que faire pour constater l’infraction ?

Faire une demande par courrier à la mairie 6 bis rue Léontine Sohier 91160 Longjumeau. La Police municipale contactera la personne en cause. Vous pouvez également appeler la Police nationale.
Les fauteurs de bruits, après qu’une constatation ait été faite, peuvent être condamnés à une amende pouvant aller jusqu’à 450 euros.

Locaux d’habitation et autres propriétés

Il est interdit d’utiliser des engins et/ou matériel équipés de moteur bruyant et/ou occasionnant du bruit, d’une intensité sonore mesurée à 2 mètres (de l'engin) supérieure à 85 dbA.

Vous pouvez utiliser des engins équipés de moteur bruyant et/ou occasionnant du bruit, d’une intensité sonore mesurée à 2 mètres (de l'engin) inférieure à 85 dbA, aux jours et horaires suivants :

• Les jours ouvrables, de 9 heures à 12 heures et de 15 heures à 19 heures
• Les samedis, de 10 heures à 12 heures et de 16 heures à 19 heures
• Les dimanches et jours fériés, de 10 heures à 12 heures.

Aide à l'insonorisation

La partie nord ainsi que le centre-ville de Longjumeau se situent dans la zone de nuisances aériennes d’Orly. Afin d’améliorer les conditions de vie des riverains de l’aéroport de Paris Orly, Aéroport De Paris (ADP) délivre une aide financière sur les travaux d’insonorisation des logements. Cette aide est financée par une taxe que versent les compagnies aériennes à chaque décollage d’un avion de plus de deux tonnes.

Les conditions à remplir
- La date de permis de construire de votre pavillon ou de votre immeuble doit être antérieure au 3 septembre 1975.
- Vérifiez que vous habitez bien dans la zone concernée par le financement en consultant le service Urbanisme au 01 64 54 59 20. Si vous habitez à proximité, n’hésitez pas à envoyer tout de même un dossier. Ces derniers sont étudiés au cas par cas et le vôtre pourrait bien être retenu.

Montant de l'aide
L’aide est plafonnée et couvre 80 % du montant total des prestations. La prise en charge peut atteindre 90 % suivant vos ressources, voire 100 % si vous percevez l’allocation supplémentaire ou certaines formes d’aide sociale.

Faire une demande d'aide
En appelant le 0 810 87 11 35, un conseiller vous enverra un dossier que vous remplirez et retournerez à l’adresse indiquée, en joignant les pièces justificatives demandées.
ADP vous délivrera ensuite une autorisation écrite qui vous permettra de réaliser le diagnostic acoustique, c’est-à-dire le programme des travaux d’insonorisation à effectuer. Vous aurez alors 3 mois pour contacter le prestataire de votre choix. ADP vous remboursera après réception du diagnostic et de la facture. Une fois le diagnostic acoustique réalisé, vous pourrez envisager plus concrètement les travaux en faisant établir des devis par les entreprises de votre choix.

Une assistance gratuite
N’hésitez pas à demander à ADP l’assistance à maîtrise d’ouvrage. Elle vous permettra, sans surcoût, de bénéficier d’une aide dans la constitution de votre dossier. En cas de doute, le service Urbanisme en mairie peut aussi vous apporter de précieux conseils.

Le versement de l’aide
Après une étude attentive de vos devis, ADP passera avec vous une convention. Ce document vous garantira le remboursement d’une partie des travaux. A partir de ce moment, vous pourrez démarrer vos travaux en toute sécurité. Pour vous faire rembourser, adressez vos factures à ADP sans oublier les attestations de fin de travaux. Le montant de l’aide vous sera alors adressé par virement.

Des avions survolent Balizy-Gravigny
Comme les routes, les pistes des aéroports nécessitent une réfection régulière. Lors de travaux sur les pistes de décollage et d'atterrissage d’Orly, les avions survolent notre commune à l’aplomb de Gravigny puis de Balizy avant de rejoindre leurs trajectoires habituelles. Ces trajectoires, bien que très rares en temps normal, sont celles uniquement prévues en cas de fort vent traversier.

Consulter le système VITRAIL en mairie d’Epinay sur Orge

Ce dispositif permet de visualiser le suivi des trajectoires des avions et de consulter les niveaux sonores lors de leur passage à la verticale des stations de mesure de bruit implantées dans l’axe des pistes de l’aéroport d’Orly.

La validité des trajectoires est liée à la fois à la précision des informations délivrées par le radar qu’à celle des moyens utilisés pour les restituer :

• différé de 30 minutes car la visualisation en temps réel n’est pas possible pour des raisons de sûreté,
• type d’avion, altitude (jusqu’à 4.200 m), historique de trajectoire sur 1 minute de vol, bruit visualisé sur une période de 10 minutes,
• possibilité de sélectionner 2 stations de mesure de bruit de façon simultanée,
• possibilité de sélectionner une commune dans un carré de 200 km centré sur Paris
• durée d’archivage de 30 jours.

L’intérêt de VITRAIL est un contrôle objectif du bruit et de l’altitude des avions. Il permet à tout le monde de vérifier aussi les anomalies éventuelles par rapport aux restrictions de trafic en vigueur ou encore le respect des volumes de protection environnementale du cône réglementaire à l’intérieur duquel les avions doivent décoller ou atterrir…

Si des anomalies sont constatées (survol à basse altitude, bruit important etc.), les réclamations doivent être adressées aux services de la Direction générale de l’aviation civile et/ou ceux d’Aéroports de Paris.

L'air

Des mesures réalisées par ADP, en termes de qualité de l’air et de nuisances sonores au niveau du trafic aérien, sont réalisées sur la commune de Longjumeau. Une station a été posée le 13 janvier 2009 sur le toit de la Mairie durant 4 mois.
Les résultats établis par cette étude ont été être consultables par les habitants sur le site entrevoisins.org. Un rapport final retraçant l’étude dans son ensemble sera transmis en 2010 à la commune qui sera tenue de le transmettre aux Longjumellois.

La qualité de l'air dans le secteur de Champlan

L'ADEME (Agence de l’Environnement et le la Maitrise de l’Energie) a fait réaliser par Airparif (surveillance de la qualité de l’air en Ile-de-France), une étude sur la qualité de l'air dans le secteur de Champlan à la demande de Madame le Maire Nathalie Kosciusko-Morizet, alors députée de la circonscription. En septembre 2007, Airparif a rendu son rapport sur les résultats de cette étude.
Voir l'étude Etude airparif Champlan

Pollution de l'air

Les mécanismes de formation de la pollution de l’air mais aussi ses effets sur la santé et les gestes quotidiens de prévention sont retracés dans la plaquette téléchargeable ci-après

L'eau

La Ville veille à la conservation du cycle de l’eau et à la préservation du milieu naturel. Depuis peu, elle procède au diagnostic des branchements de ses propres bâtiments en matière de raccordement au réseau d’assainissement, avant d’engager la mise aux normes des installations des habitations.

Maîtriser les inondations

Fin 2008, plusieurs autres actions ont été lancées en liaison avec le SIAVHY (syndicat qui gère la rivière), afin que la Ville maîtrise mieux les inondations et la pollution de l’Yvette. Une modélisation hydraulique du réseau pluvial pour apprécier les besoins et solutions ou encore un inventaire des risques liés aux rejets des industriels ont notamment était réalisés. Les résultats seront présentés au cours de l’année dans des prochains bulletins municipaux. C'est Lyonnaise des eaux qui gère, pour le compte et en liaison avec la Ville, l'acheminement de l'eau potable au robinet des usagers et les travaux d'assainissement. Ces derniers s’exécutent sur un réseau de canalisations souterraines dont la valeur à neuf s'élève à près de 90 millions d'euros. Une somme conséquente qui justifie un entretien régulier et une mise aux normes rigoureuse.

En 2008, la constitution du Système d’Informations Géographique* de l’assainissement a été finalisée. Par ailleurs, une visite terrain de l’ensemble du réseau a permis de recenser les anomalies de surface (affaissement de voirie liée au réseau, tampon - bouche d’égout – dangereux ou bruyant…) et les pollutions observées dans les réseaux. Suite à ce diagnostic, 50 opérations de première urgence sont déjà en cours de réalisation.

Séparer les eaux usées des eaux pluviales

Selon la législation en vigueur, les raccordements des usagers au réseau d'assainissement doivent inclure une séparation rigoureuse entre les eaux usées et les eaux pluviales. Les eaux usées, c'est-à-dire celles qui proviennent des lave-linge, des lavabos, des toilettes... ne doivent pas être raccordées au réseau d'eaux pluviales, auquel cas elles se déverseraient directement dans le milieu naturel (l’Yvette) et pollueraient la faune et la flore. Inversement, les eaux pluviales ne doivent pas être reliées au réseau d'eaux usées. Sinon, le volume des eaux transitant jusqu'à la station d'épuration devient excessif par temps de pluie, ce qui génère des débordements dans les rues et dans les sous-sols.

Lyonnaise des eaux va procéder à des contrôles pour s'assurer de la bonne connexion au réseau des habitations. Ces contrôles sont d'ores et déjà demandés par les notaires lors des ventes de propriétés, ou au moment de l'achèvement des travaux lorsqu'un permis de construire a été délivré.

La mise en conformité des bâtiments communaux

Avant d'inciter ses administrés à effectuer des travaux dans leurs propriétés, la Ville entend se montrer exemplaire en la matière. C'est pourquoi elle procède depuis la fin de l'année 2008 au contrôle de ses propres bâtiments. Les techniciens de Lyonnaise des eaux et les services techniques de la Ville se rendent actuellement dans chaque bâtiment (écoles, mairie…) ou logement, afin de contrôler les installations intérieures. Sur place, ils vérifient l'ensemble des branchements et s'assurent que les différents équipements comme les sanitaires ou les gouttières sont bien raccordés. 90 % des diagnostics ont été réalisés à ce jour. Une fois cette phase achevée, la commune va pouvoir engager les travaux nécessaires et opérer la mise aux normes de ses bâtiments.

* Système d'inventaire complet du patrimoine permettant d’historiser et tracer tous les événements et désordres dans une cartographie.